Les délibérations

Le Conseil communautaire, le Bureau et le Président par délégation, exercent par délibérations ou décisions, les compétences de la CAB. Les délibérations sont adoptées à la majorité.
Une fois signées par le Président de la CAB, elles sont transmises au service de la préfecture de la Haute-Corse chargé du contrôle de légalité des actes. Elles sont alors publiées sur ce site.

Les délibérations du Conseil

19/12/2022

Resu contu - Compte rendu

Approbation candidature conjointe AAP – Projet Alimentaire Territorial

Autorisation engagement, liquidation, mandatement – vote BP 2023

Création emploi permanent – Administrateur territorial

Dérogations repos dominical 2023 – commune de Furiani

Marché équipement et aménagement réseau Transports – 4 lots

Redevance Spéciale – présentation bilan 2022 et fixation tarifs 2023

Travaux hydrauliques ruisseau Lupinu – Avenant 3

Budget annexe 2023 – collecte des déchets – transfert opération 3021

Budget annexe 2023 – collecte des déchets

Cotisation annuelle association Bastia Corsica 2028

Modalités transfert complexe A Rinella Montesoro

28/11/2022

Resu contu / Compte rendu

Apurement du compte 1069 – Budget Principal

Attribution des fonds de concours aux communes membres

Dérogation au repos dominical – commune de Bastia 2023

Désignation représentant CAB et adhésion association Dà Locu

Transformation d’un emploi – chargé de mission politiques sociales

Travaux hydraulique ruisseau Poggiolo - CAB / Santa Maria di Lota

Mise en place du dispositif Service Civique

Approbation avenant 2 Action Logement – ville de Bastia

26/10/2022

Resu contu / Compte rendu

Adoption de la nomenclature M57

DM 2 – Budget primitif 2022 – Budget principal

DM 1 – Budget annexe GEMAPI 2022

DM 1 – Budget annexe Transports 2022

DM 2 – Budget principal – Autorisations de programme 2022

Création Budget annnexe collecte des déchets

Modification fréquences reversement Taxe de séjour – OT

Abattement taxe foncières – Politique de la ville

Gestion des déchets – actions entreprises observations CRC

26/09/2022

Compte-rendu

Attribution par CAO – Marché points apport volontaire

Attribution par CAO – Marché téléphonie mobile

Avenant convention groupement commande PET

Définition intérêt communautaire Action Sociale

Avis modification règlement RS déchets

Précision concernant les seuils de collecte des déchets – RS

Fonds de concours – Procédure attribution

Modalités accomplissement journée de solidarité

Plan de formation 2022

Réorganisation de la DGS – Créations emplois

Rapport annuel 2021 du délégataire DSP Transports

Rapport observations CRC – Exercices 2015 et suivants

25/07/2022

Compte-rendu de séance

Compétence EPU – délégation temporaire avec les communes membres

RPQS 2021 – Déchets ménagers et assimilés

Création 3 emplois chargés de mission – SPIE et PET

Motion – demande réintégration clubs féminins corses 3ème division FFF

DM 1 – BP 2022 – Budget principal

Régulation des meublés de tourisme sur le territoire de la CAB

RPQS 2021 – Assainissement collectif

RPQS 2021 – Eau potable

11/07/2022

Compte rendu

Attribution marché bornes apport volontaire collecte sélective

Attribution marché fourniture et installation de conteneurs enterrés

04/07/2022

Compte rendu de séance

Attribution des fonds de concours et modalités d'application

Contrat de CSP Transports – Avenant 1

Attribution d'une Dotation de solidarité communautaire aux communes

Fixation des tarifs de mise à disposition du stade A. Cesari

Vente parcelle B1634 Furiani – SCI AMP

Approbation programme travaux stade A. Cesari

23/05/2022

Compte rendu

Extension Transports urbains vers Biguglia, Brando et Sisco

Adoption Schéma Communautaire Liaisons Douces

Approbation documents budgétaires OT communautaire

Création 3 emplois temps complets

Création Comité Social Territorial Local

Mise en conformité cycles de travail

Fin concession ZAE Erabajolo – 2ème phase

Constitution jury concours MO rénovation stade A. Cesari

Préprogramme travaux rénovation stade A. Cesari

Représentants CAB Comité consultatif aéroport Bastia-Poretta

Garantie emprunt 25 logements en VEFA – rue du Colle – Bastia

11/04/2022

Compte rendu

BP 2022 – Budget Principal

BP 2022 – Budget Transports

BP 2022 – Budget GEMAPI

Affectation du résultat – Budget Principal

Affectation du résultat – Budget Transports

Affectation du résultat – Budget GEMAPI

Attributions de compensation – Bastia et Furiani

Attributions de compensation – San Martino, Santa Maria et Ville di Pietrabugno

Autorisations de programme – Budget Principal

Vote des taux imposition de taxes directes locales

Vote du taux de TEOM

Vote du produit perçu de la taxe GEMAPI

Subvention 2022 à OT communautaire

Création deux emplois adjoints administratifs

Création de la CCES Déchets

Adhésion association HUB CORSICA

Approbation Plan partenarial gestion demande logement

Attribution subvention 2022 – CASC de la CAB

21/03/2022

Compte-rendu

CG 2021 – Budget principal

CG 2021 – Budget transports

CG 2021 – Budget GEMAPI

CA 2021 – Budget principal

CA 2021 – Budget transports

CA 2021 – Budget GEMAPI

DOB 2022

Règlement de RS – modification et ajustements

Signature du manifeste Eau

Modification programme travaux fourrière animale

Modification composition Commission Interco Accessibilité

21/02/2022

Compte-rendu

Attribution marché matériel informatique par la CAO

Horaires individualisés agents parents enfants situation de handicap

Modification liste emplois bénéficiaires logement fonction

Passation bail emphytéotique – parcelle B3039

31/01/2022

Compte-rendu

Marché nettoyage bâtiments communautaires Lot2 Avt1

RPQS Assainissement collectif 2020

RPQS Eau potable 2020

Création emploi agent techniques rivières

Création emploi attaché territorial GPEEC

Création emploi contrat de projet PAPI

Créations 2 emplois éducateurs des APS

Délégation attribution Conseil au Président

Approbation 2ème PLH

Fin concession ZAE – Transfert patrimoine immobilier

Programme travaux pelouse synthétique stade Miomo

Programme travaux tiers-lieu innovation

Marché diagnostic inondations bâtiments

Marché études inondations bassins versants ruisseaux

Désignation représentant CAB à Comité de bassin

22/12/2021

Compte rendu

Attribution CSP transport public

Avenant 2 travaux ruisseau Lupinu

Avenant 2 travaux ruisseau Toga

AVVIA – tarifs location bureaux

Fin de concession ZAE Erbajolo

Travaux aval ruisseau Poggiolo

Cession véhicules de collecte

09/12/2021

Compte-rendu

Prise acte rapport CRC – gestion des déchets

Révision de la Redevance Spéciale

DM 3 – BP2021 – Budget Principal

DM 3 – Budget Principal – Autorisations de programme 2021

22/11/2021

Compte-rendu

Evolution attributions de compensation

Autorisation engagement, liquidation, mandatement dépenses

Avenant 2 marché installations thermiques

Marché titres restaurant

Candidature Capitale Européenne de la Culture

Dérogation repos dominical Bastia

Dérogation repos dominical Furiani

Désignation représentants CTESI

Garantie emprunt – VEFA 6 logements

Garantie emprunt – VEFA 8 logements

Garantie emprunt – VEFA 9 logements

Garantie emprunt – VEFA 10 logements

AVVIA – Fixation tarifs services

25/10/2021

Compte-rendu du Conseil communautaire du 25 octobre 2021

CIA – RIFSEEP

Convention GUSP

DM 1 – BP 2021 – Budget GEMAPI

DM 2 – BP 2021 – Budget Principal

Habitat – CIA

Cession parcelle AY67 – création halte ferrovière

Implantation ombrières photovoltaïques

27/09/2021

Compte-rendu

Remplacement Conseiller communautaire démissionnaire

Election JC Leonardi 12ème VP

Désignation JC Leonardi au CA Acqua Publica

Transformation emplois Adjoints Administratifs

Création deux emplois – Chargé prévention déchets et communication

Création emploi – chef service Entretien et Maintenance

Création emploi – chef service prévention risques professionnels

Création emploi – chef service Travaux

Représentant auprès association AMORCE

Désignation membre – Bastia Aménagement

Désignation membre – CAO permanente

Désignation membre – CDSP

Désignation membre – collège Giraud

Désignation membre – COPIL ITI

Désignation membre – Ecole 2ème chance

Désignation membre – OT communautaire

Désignation membre – SYVADEC

Désignation membre CAO jury

Désignation membre CIID

PLH 2020-2032 – 2ème arrêt

Garantie d'emprunt Acqua Publica

19/07/2021

Compte-rendu

Avenant 7 – DSP transports urbains

Acquisition de 3 navettes Dietrich City 23

Acquisition bâtiment – projet tiers lieu territoire d’industrie

Suppressions de postes budgétaires

Création d’un emploi permanent

Plan action Egalité professionelle

Modification liste emplois logement de fonction

Plan de formation 2021 de la CAB

Garantie d’emprunt – régie des eaux

Approbation documents budgétaires – OT

Remise gracieuse SARL Fraticom

Apport en compte courant associé – SEM BA

Fourniture matériels CT CAB – Lot 8

Fourniture matériels CT CAB – Lot 7

Fourniture matéreils CT CAB – Lot 6

Fourniture matériels CT CAB – Lot 5

Fourniture matériels CT CAB – Lot 4

Fourniture matériels CT CAB – Lot 3

Fourniture matériels CT CAB – Lot 2

Fourniture matériels CT CAB – Lot 1

Exonération loyers AREGA Bijoux

Modification des statuts – Office du tourisme

Document Stratégique de Façade

Modification arrêté composition CIL

Désignation des représentants au sein de la CIL

Désignation M. Romiti – Comité de bassin Conca di Corsica

26/05/2021

Compte-rendu

Mise en oeuvre APEH

Frais de représentation élus-collaborateurs

MAD agent auprès ville Bastia

Nouvelles modalités remboursement FdD

Délégation Bureau – subventions sportives

Création et composition Conseil de développement

Création emploi non-permanent

Décision 25 aout 21 – divers tx électricité – Stade A Cesari

Décision 25 aout 21 – tx tirage et raccordemt fibre optique Orange – Stade A Cesari

Décision 27aout 21- cession biens mobiliers – matériels nautiques – avis détail annexé

Décision 27aout 21- cession biens mobiliers – matériels nautiques

Délib BUR 26 juillet 21 – Subvention festiVille 2021

Délib CC 19 juillet 21 – Désignation représentants CIL

Délib CC 26 mai 21 – Frais de représentation élus et collab Cabinet Présidence

26/04/2021

Compte-rendu de séance

Modif. statuts Syvadec – avis défavorable

Modification du RI du Conseil communautaire

Adoption du PGD

02/04/2021

Compte-rendu

Subvention CASC

Subvention OT communautaire

Produit perçu taxe GEMAPI

TEOM

Taux imposition taxes directes locales

AC – Santa Maria, San Martino et Ville Pietrabugno

AC – Bastia et Furiani

Subvention d’équilibre – Budget transports

Autorisations de programme – Budget transports

Autorisations de programme – Budget principal

Affectation résultats – Budget GEMAPI

Affectation résultats – Budget transports

Affectation résultats – Budget principal

BP 2021 – Budget GEMAPI

BP 2021 – Budget Transports

BP 2021 – Budget Principal

RH – transformation poste

Modification statuts CAB (action sociale)

Modification statuts CAB (fourrière-refuge)

22/03/2021

Compte-rendu

Débat d’Orientation Budgétaire 2021

Admission en non-valeur de produits irrécouvrable

DSP Transports – Avenant 6

Extension transports urbains Brando-Biguglia

Réitération garantie emprunt LOGIREM

Recrutement infirmière vacataire

Modif. repos dominical Furiani

Marché installations thermiques – Avt 1 Lot 2

Marché installations thermiques – Avt 2 Lot 3

01/03/2021

Compte-rendu

Approbation du Projet de Territoire

FdR – Aménagement du territoire

FdR – Intercommunalité

FdR – Politique sociale de l’habitat

FdR – Développement économique

FdR – Politique de la ville

FdR – Prévention de la délinquance

FdR – Attractivité du territoire

FdR – Travaux neufs

FdR – Transports et mobilité

FdR – Fourrière animale

FdR – Politique sportive

FdR – Collecte des déchets

FdR – Politique de santé et de prévention

FdR – Numérique et smart city

FdR – Transformation numérique

FdR – Langue Corse

FdR – Communication institutionnelle

FdR – Communication interne

FdR – Stratégie d’aménagement

FdR – Transition écologique

FdR – Cycles de l’eau

FdR – Economie maritime

FdR – Finances

22/02/2021

Compte-rendu

CG 2020 – Budget principal

CA 2020 – Budget Transports

CG 2020 – Budget GEMAPI

CA 2020 – Budget Principal

CA 2020 – Budget Transports

CA 2020 – Budget GEMAPI

Transformation de postes de travail

Transformations de postes budgétaires

Créations de postes

25/01/2021

CR CC du 25 janvier 2021

Motion situation détenus DPS

Motion Caserne pompiers Bastia

Approbation contrat TI

Intégration CAB au réseau Obépine

Autorisation engagement, liquidation, mandatement dépenses

Transformations de postes

Créations 5 postes contractuels (PEC)

Constitution de la CIAPH

Marché fourniture carburant

Approbation garantie emprunt Erilia

RP renouvellement DSP Transports

14/12/2020

CR Conseil du 14 décembre 2020

RPQS Eau potable 2019

RPQS Assainissement collectif 2019

Création 1 poste attaché territorial

Dérogations repos dominical Furiani

Approbation avenant 1 ACV

Marché d’assurances – Lot 1

Marché d’assurances – Lot 2

Création de 2 postes d’adjoints techniques

Ratification charte européenne Egalité hommes-femmes

Approbation PLH 2020-2032

Approbation avenants 2 TFPB

Approbation convention NPNRU

Constitution de la CCSPL

Commission Moyens

Commission Attractivité du Territoire

Commission Services aux Usagers

19/11/2020

Compte-rendu

Modalités organisation Conseil communautaire en visioconférence

Adoption du règlement intérieur Conseil communautaire

Règlement intérieur du Conseil communautaire adopté le 19/11/2020

Débat pacte de gouvernance

Modification statuts CAB (refuge animal)

Adoption règlement télétravail

Dérogation repos dominical 2021

Désignation représentant OFC

DM 1 – Budget GEMAPI

DM 1 – Budget Principal

DM 1 – Budget Transports

Droit formation élus communautaires

Transformation de poste collectes sélectives

22/10/2020

Compte-rendu

Attribution d’une prime liée à la crise du COVID

Création d’un poste d’attaché territorial

Renouvellement garantie emprunt OPH

Avenant 5 DSP transports

Prorogation du traité de concession ZAE Erbajolo

17/09/2020

Compte-rendu

Règles dépôt listes CAO et DSP

Constitution CAO permanente

Constitution CAO Jury

Constitution Commission DSP

Désignation représentants à Acqua Publica

Désignation représentants au CS Hôpital Bastia

Composition CD OT et désignation représentants

Créations de postes

Représentant CAB à CAPI

28/07/2020

Représentant CAB – Lycées et Collèges

Représentant CAB – PET

Représentant CAB – CEPRI

Représentant CAB – ACOUCITE

Représentant CAB – QUALITAIR

Représentant CAB – CB Conca di Corsica

Représentant CAB – CT biodiversité

Représentant CAB – Etang Biguglia

Représentant CAB – CLE du SAGE

Représentant CAB – Parc marin Cap Corse Agriate

Représentant CAB – CIID

Représentant CAB – ITI

Représentant CAB – Territoires Industrie

Représentant CAB – INIZIA

Représentant CAB – Ecole 2ème chance

Représentant CAB – Port Toga

Représentant CAB – CFC

Représentant CAB – ADIL

Représentant CAB – OFC

Transformation poste MNS

Modif. délégation Conseil au Bureau

24/07/2020

Représentant CAB à SAEM Bastia Aménagement

Représentant CAB au SYVADEC

Règle dépôt liste CAO et DSP

Délégation attribution Conseil au Président

Délégation attribution Conseil au Bureau

Indemnités fonction Président et VP

Election 12ème VP

Election 11ème VP

Election 10ème VP

Election 9ème VP

Election 8ème VP

Election 7ème VP

Election 6ème VP

Subvention OT communautaire

AC – Santa Maria, San Martino et Ville di Pietrabugno

AC – Bastia et Furiani

SE – budget transports

AP – budget principal

AR – budget GEMAPI

AR – budget transports

AR – budget principal

BP 2020 – budget GEMAPI

BP 2020 – budget transports

BP 2020 – budget principal

Débat d’Orientation Budgétaire

CA 2019 – budget GEMAPI

CA 2019 – budget transports

CA 2019 – budget principal

CG 2019 – budget GEMAPI

CG 2019 – budget transports

CG 2019 – budget principal

10/07/2020 – Conseil d’installation

Election Président CAB

Détermination du nombre VP CAB

Election 1er VP CAB

Election 2ème VP CAB

Election 3ème VP CAB

Election 4ème VP CAB

Election 5ème VP CAB

10/07/2020 – Procès-verbal d’installation du Conseil

PV Conseil installation mandature 2020-2026

26/02/2020

Modification statuts SYVADEC

Outil valorisation EP et IFSE

Postes Concours, AG, PI et RM

Poste Maitre Nageur Sauveteur

Postes Collecte et Cycle de l’Eau

Suppression postes tableau effectifs

Transformation postes tableau effectifs

Programme Action Prévention Inondations

Subvention 2020 – Qualitair Corse

Subvention 2020 – Acoucité

Travaux ruisseau Toga – GEMAPI

Remboursement frais déplacement

POSS piscines communautaires

Marché siège CAB – Lot 10

Marché siège CAB – Lot 9

Marché siège CAB – Lot 2

Marché pelouse A. Cesari

Marché conteneurs semi enterrés

Compte-rendu

16/12/2019

Compte-rendu du Conseil du 16 12 2019

Délib. créations et transformations de postes

Délib. représentant CAB dispostif TI

Délib. subvention Pietranera in Festa

Délib. dérogation repos dominical 2020

Délib. AJV – subvention 2019

Délib. avenant 2019 marché de Noël

Délib. cotisation 2019 INIZIA

Délib. acquisition 2 véhicules collecte

Délib. approbation convention recalibrage ruisseau Poggiolo

Délib. modification règlement Redevance Spéciale collecte déchets

Délib. mise à dispo parcelles pour presses à balles

Délib. AJV – Transports

Délib. retrait délibération 25-09-2019 AAPS

Délib. subvention Cap Corse Handicap

Délib. subvention Chats et Chiens sans Toit

Délib. recalibrage ruisseau Lupino

Délib. autorisations avant vote du BP 2020

Délib. modification règlement taxe de séjour

Délib. subvention Foyer de Furiani

Délib. marché Cosec PF – Lot 8

Délib. marché Cosec PF – Lot 7

Délib. marché Cosec PF – Lot 6

Délib. marché Cosec PF – Lot 5

Délib. marché Cosec PF – Lot 4

Délib. marché Cosec PF – Lot 3

Délib. marché Cosec PF – Lot 2

Délib. marché Cosec PF – Lot 1

Délib. marché Cosec Furiani – Lot 9

Délib. marché Cosec Furiani – Lot 8

Délib. marché Cosec Furiani – Lot 7

Délib. marché Cosec Furiani – Lot 6

Délib. marché Cosec Furiani – Lot 5

Délib. marché Cosec Furiani – Lot 4

Délib. marché Cosec Furiani – Lot 3

Délib. marché Cosec Furiani – Lot 2

Délib. marché Cosec Furiani – Lot 1

Délib. avenant CDV

Délib. remise gracieuse

Délib. garantie emprunt Foyer Furiani

Délib. subvention Animaux en détresse

Création fourrière animale

14/11/2019

Compte-rendu du Conseil du 14 novembre 2019

Délib. marché réhabilitation locaux Toga – Lot 2 sans suite

Délib. marché travaux centre ancien Lot 1

Délib. marché travaux centre ancien Lot 2

Délib. marché travaux centre ancien Lot 3

Délib. subvention Boule du Prado

Délib. subventions AAPS

Délib. DM 1 – Budget GEMAPI

Délib. DM 1 – Budget des Transports

Délib. DM 1 – Budget Principal

Délib. SACOI 3

Délib. acquisition 2 bus hybrides

Délib.marché Cosec Pepito Feretti – lot 9

Délib. subvention Ecole 2ème chance

Délib. nouveau tarif régies piscines

Délib. AAP du CDV 3ème programmation

Délib. contrats PEC

Délib. IFSE Régie

Délib. marché travaux CAB Lot 8

Délib. marché travaux CAB Lot 7

Délib. marché travaux CAB Lot 6

Délib. marché travaux CAB Lot 5

Délib. marché travaux CAB Lot 4

Délib. marché travaux CAB Lot 3

Délib. marché travaux CAB Lot 1

Délib. subvention et convention QUALITAIR

Délib. attribution marché assurances Lot 2

Délib. attribution marché assurances Lot 1

Délib. convention d’action économique territoriale

Délib. subventions CAPI et ADIE

Délib.garantie emprunt VEFA logements Furiani

25/09/2019

Compte-rendu de séance

Délib. modification tableau effectifs

Délib. remboursement frais déplacement

Délib. modification planchers IFSE

Délib. 2ème programmation contrat de ville

Délib. avenant convention ACV

Délib. échange terrain CAB – Furiani

Délib. subvention 2019 ADIL

Observatoire des loyers

Délib. subvention Bastia Agglo Futsal

Délib. subvention Cap Corse Handicap

Délib. subvention Creazione 2019

Modif. modalités de reversement taxe de séjour à l'Office de tourisme

Délib. modification statuts CAB

Délib. avenant GEMAPI

Délib. convention et subvention Acoucité

22/07/2019

1. COMPTE RENDU CONSEIL DU 22 JUILLET 2019

Delib-attribution-subvention-boule-du-prado

Delib-AAP-CDV Delib-acquisition-parcelle-B346

Delib-AAPS-2019

Delib-animations-economiques-numeriques

Délib. AAP CDV

Délib. avenant DSP transports

Délib. Budget INTENSE

Délib. choix du rang 7ème vice-président

Délib. élection 7ème vice-président

Délib. convention groupement de commande

Délib. dispositif PEC

Délib. entretien pelouses synthétiques stades

Délib. garantie emprunt ERILIA

Délib. marché travaux gazon synthétique Volpajo

Délib. marchés prescription

Délib. mise à la réforme BOM

Délib. mise à la réforme PLATEAU

Délib. motion NPRU

Délib. PCAET

Délib. rapport activité 2018

Délib. rapport annuel assainissement

Délib. rapport annuel eau potable

Délib. représentants groupement de commande

Délib. servitude de passage eau brute

Délib. subvention aux communes 2019

Délib. subvention CASC

Délib. subvention WRC

Délib. subventions sportives 2019

Délib. transformation de poste COLLECTE

Délib. transformation poste DDCS

Délib. marché Erbajolo-Volpajo – Lot 1

Délib. marché erbajolo-Volpajo – Lot 3

Délib. marché Erbajolo-Volpajo – Lot 4

Délib. marché Erbajolo-Volpajo – Lot 5

Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 1

Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 2

Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 3

Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 4

Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 5

Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 6

Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 7

Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 8

Délib. déclaration sans suite vestiaires Volpajo – Lot 1

Délib. marché Cosec Pietranera – Lot 1

Délib. marché Cosec Pietranera – Lot 2

Délib. marché Cosec Pietranera – Lot 3

10/04/2019

CR du Conseil du 10 avril 2019

Compensation AC exercice 2019 : Commune de Bastia et Furiani – Voir la délibération

Compensation AC exercice 2019 : Commune Santa Maria di lota et San Martino di Lota – Voir la délibération

Résultats du compte administratif 2018 budget GEMAPI – Voir la délibération

Résultats du compte administratif 2018 budget principal – Voir la délibération

Résultats du compte administratif 2018 budget annexe transports – Voir la délibération

Budget primitif 2019 : budget principal – Voir la délibération

Budget primitif : budget annexe GEMAPI 2019 – Voir la délibération

Adoption du budget primitif : budget principal – Voir la délibération

Adoption du budget primitif : budget annexe transports – Voir la délibération

Nettoyage des bâtiments communautaires Lot 1 – Voir la délibération

Nettoyage des bâtiments communautaires Lot 2 – Voir la délibération

Nettoyage des bâtiments communautaires Lot 3 – Voir la délibération

Subvention 2019 à l’Office du tourisme de la Communauté d’Agglomération de Bastia – Voir la délibération

Vote taux d’imposition des taxes directes locales 2019 – Voir la délibération

Vote taux de taxes d’enlèvement des ordures ménagères 2019 – Voir la délibération

10/04/2019

25/03/2019

Action Coeur de Ville – Voir la délibération

Adaptation du règlement d’attribution des subventions aux événements – Voir la délibération

Avenant N°1 gestion des services et équipements des milieux aquatiques – Voir la délibération

Compte administratif 2018 budget principal – Voir la délibération

Compte administratif 2018 budget annexe transports – Voir la délibération

Compte administratif 2018 budget annexe gestion des milieux aquatiques – Voir la délibération

Compte de gestion 2018 budget annexe gestion des milieux aquatiques – Voir la délibération

Compte de gestion 2018 budget principal – Voir la délibération

Compte de gestion 2018 budget annexe transports – Voir la délibération

Création de 21 emplois permanents d’agents de maîtrise – Voir la délibération

Projet recalibrage du ruisseau du Lupinu – Voir la délibération

Orientations budgétaires de l’année 2019 – Voir la délibération

Tourisme entre la communauté d’agglomération de Bastia et la communauté de communes du Cap Corse – Voir la délibération

Fourniture de conteneurs pour les déchets – Voir la délibération

Réalisation d’un terrain synthétique au stade de Volpajo – Voir la délibération

Prorogation du programme local de l’habitat – Voir la délibération

Compte-rendu de séance

07/02/2019

Compte-rendu de séance

Attribution subvention à l’association “Le Foyer de Furiano” – Voir la délibération

Avenant convention de partenariat EDVM – Voir la délibération

Avenant PRQAD – Voir la délibération

Création emploi permanent d’assistan(e) de direction – Voir la délibération

Création emploi permanent d’assistant(e) de gestion administrative “transport” – Voir la délibération

Délib. création emploi chargé accueil secrétariat

Délib. création emploi chef service administratif

Délib. création emploi responsable administratif Sports

Délib. création emploi responsable GPEEC

Délib. création emploi responsable Moyens Généraux

Délib. création emploi responsable Régie

Délib. garantie emprunt Foyer de Furiani

Délib. indemnité conseil Receveur

Délib. remise gracieuse à Mme Meloni

09/02/2018 : Délib autorisation engagement BP2018

09/02/2018 : Délib avance subvention OT

09/02/2018 : Délib avenant n1 OT

09/02/2018 : Délib avenant n1 PPRU

09/02/2018 : Délib Base Minelli lot 1

09/02/2018 : Délib base Minelli lot 2

09/02/2018 : Délib base Minelli lot 3

09/02/2018 : Délib emploi coordonateur budgétaire

09/02/2018 : Délib financement AAPS

09/02/2018 : Délib indemnité receveur

09/02/2018 : Délib marché luminothérapie A. Cesari

09/02/2018 : Délib marché pelouse A. Cesari

09/02/2018 : Délib marché véhicules collecte

09/02/2018 : Délib servitude Carbonite

09/02/2018 : Délib statuts SYVADEC

09/02/2018 : Délib tableau des effectifs

09/02/2018 : Délib taxe GEMAPI

09/03/2018 : Délib création emploi cellule exploitation collecte

09/03/2018 : Délib désignation OFC

09/03/2018 : Délib DSP transports (avenant n2)

09/03/2018 : Délib marché 170040 lot 1

09/03/2018 : Délib marché 170040 lot 3

09/03/2018 : Délib modification statuts CAB

09/03/2018 : Délib redevance spéciale

09/03/2018 : Délib reglement des astreintes

09/03/2018 : Délib RIFSEEP

09/03/2018 : Délib service civique

09/03/2018 : Délib soutien animations

09/03/2018 : Délib subvention chats de chez nous

09/03/2018 : Délib avenant n3 DSP transports

05/04/2018 : Compte Gestion 2017 - Budget annexe tranports

05/04/2018 : Compte Gestion 2017 - Budget principal

05/04/2018 : DOB 2018

12/04/2018 : Délib attribution AC - Bastia et Furiani

12/04/2018 : Délib BP-Budget principal

12/04/2018 : Délib BP2018 - Budget annexe transports - subvention d'équilibre

12/04/2018 : Délib BP2018 - Budget annexe transports

12/04/2018 : Délib BP2018 - Budget principal - autorisations de programme 2018

12/04/2018 : Délib Budget annexe GEMAPI - fixation durées amortissement

12/04/2018 : Délib Budget principal - Affectation résultat

12/04/2018 : Délib Budget transports - affectation résultat

12/04/2018 : Délib création budget annexe GEMAPI

12/04/2018 : Délib subvention CASC

12/04/2018 : Délib subvention OT 2018

12/04/2018 : Délib vente terrain LCF

12/04/2018 : Délib vote Budget GEMAPI

12/04/2018 : Délib vote des taux d'impostion des taxes directes locales

12/04/2018 : Délib vote du taux de TEOM

06/06/2018 : Délib AAP contrat de ville 1ere programmation

06/06/2018 : Délib agenda accessibilité

06/06/2018 : Délib attribution subvention Furiani-Agliani

06/06/2018 : Délib CAB -OT

06/06/2018 : Délib débimètre Bevinco

06/06/2018 : Délib élections professionnelles

06/06/2018 : Délib engagement réflexion DAAC

06/06/2018 : Délib programme location base de l'Arinella

06/06/2018 : Délib remplacement Bastia Aménagement

06/06/2018 : Délib remplacement Chemin fer Corse

06/06/2018 : Délib remplacement commission moyens

06/06/2018 : Délib remplacement CP ZAE Erbajolo

06/06/2018 : Délib. remplacement SYVADEC

06/06/2018 : Délib. travaux vestiaires Volpajo

06/06/2018 : Délib. versement taxe de séjour

21/06/2018 : Annexe delib candidature CAB PROSSIMA

21/06/2018 : Délib AAP Prossima

21/06/2018 : Délib Prossima Bastia

21/06/2018 : Délib Prossima Furiani

21/06/2018 : Délib Prossima San Martino

21/06/2018 : Délib Prossima Santa Maria

21/06/2018 : Délib Prossima Ville di Pietrabugno

23/07/2018 : aaps-associations-sportives

23/07/2018 : association loi 1901 exercice2018

23/07/2018 : Delib Aldilonda exécutoire

23/07/2018 : Delib approbation règlement TS

23/07/2018 : Délib lixiviats Teghime

23/07/2018 : Délib modalités applications TS

23/07/2018 : Délib travaux Cosec Furiani

23/07/2018 : Délib travaux Cosec Pepito Feretti

23/07/2018 : Délib travaux Cosec Pietranera

23/07/2018 : drh tableau avancement 2018-001

23/07/2018 : emploi celulle grand travaux

23/07/2018 : emploi permanent hygiene securite

23/07/2018 : financement capi 2018 guide du sport

23/07/2018 : marche n 18000DTI GEOMETRE

23/07/2018 : marche n 180013 DSI

23/07/2018 : marche n 180023COL LOT 1

23/07/2018 : marche n 1800011CGT LOT 2_

23/07/2018 : marche n 1800011CGT LOT 3

23/07/2018 : marche n 1800011CGT-001

23/07/2018 : marche n 1800011CGT

23/07/2018 : marche n1800011CGT LOT 4

23/07/2018 : règlement application TS

23/07/2018 : retrait delibe du 6 juin FURIANI AGLIANI

23/07/2018 : retrait delibe du 9 juin2018

23/07/2018 : soutien numerique 3e programmation

23/07/2018 : sub animations locales

23/07/2018 : subv agliani furiani

23/07/2018 : tour de corse subv 2018

27/09/2018 : Délib ACDV

27/09/2018 : Délib acquistion 2 midi bus

27/09/2018 : Délib approbation conventions gestion compétence gemapi

27/09/2018 : Délib approbation conventions gestion recalibrage ruisseaux

27/09/2018 : Délib CDV 2e programmation

27/09/2018 : Délib exécutoire INIZIA

27/09/2018 : Délib festa nazione

27/09/2018 : Délib maintien taxe gemapi

27/09/2018 : Délib marché bornes remplissage

27/09/2018 : Délib NECA et SECA

27/09/2018 : Délib rapport annuel assainissement

27/09/2018 : Délib rapport annuel eau

27/09/2018 : Délib subvention ADIL 2B

27/09/2018 : Délib subvention chiens et chats

27/09/2018 : Délib Taxe foncière

27/09/2018 : Délib vente brasserie Pietra

08/11/2018 : Délib AC Gemapi

08/11/2018 : Délib approbation plan formation

08/11/2018 : Délib création emploi chef bassin

08/11/2018 : Délib dérogation repos dominical

08/11/2018 : Délib règlement astreintes

08/11/2018 : Délib remplacement CAO Jury

08/11/2018 : Délib remplacement CAO permanente

08/11/2018 : Délib schéma mutualisation

08/11/2018 : Délib SLGRI grand Bastia

08/11/2018 : Délib subvention Corsica Chess Club

08/11/2018 : Délib subventions ASA Bastia et I Filanci

08/11/2018 : Délib système informations voyageurs

08/11/2018 : Délib travaux Rogger Poggi Schéma de mutualisation de la CAB

03/12/2018 : Délib 3e programmation CDV

03/12/2018 : Délib adaptation temps de travail

30/12/2018 : Délib autorisation d'engagement

30/12/2018 : Délib avance trésorerie SEM Bastia Aménagement

03/12/2018 : Delib Avance trésorerie ZAE

03/12/2018 : Délib classement OT catégorie 1

03/12/2018 : Délib création emploi responsable Sports

03/12/2018 : Délib désignation membres CLE

03/12/2018 : Délib DM n1 - Principal

03/12/2018 : Délib DM n1 - transports

03/12/2018 : Délib marché 1800027 - lot 1

03/12/2018 : Délib marché 1800027 - lot 2

03/12/2018 : Délib marché 1800027 - lot 3

03/12/2018 : Delib modif conditions financières transfert ZAE

03/12/2018 : Délib modification échéancier ZAE Erbajolo

03/12/2018 : Délib modification planchers IFSE

03/12/2018 : Délib raccordement électrique LCF

03/12/2018 : Délib retrait 8 décembre jour chômé

03/12/2018 : Délib révision AC San Martino

03/12/2018 : Délib subvention association Trend'isula

03/12/2018 : Délib versement Taxe Séjour

03/12/2018 :Délib versement TS à l'OT delib-ac-san-martino

19/12/2018 : Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales

19/12/2018 : Construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifs

Les délibérations du bureau

Les 24 et 28 juillet 2020, le Conseil communautaire a délégué au Bureau les attributions mentionnées dans les délibérations suivantes :

12/12/2022

Marché prestation de service gestion fourrière animale

Marché stratégie communication risque inondation

Marché travaux gazon synthétique stade Miomo – Avenant 1

Elaboration stratégie territoriale des sentiers

Financement AAPS – 4ème session 2022

Subvention association Bastia Corsica 2028

21/11/2022

Plan de financement véhicule collecte 16T

Acquisition véhicule collecte 16T

Plan de financement étude OPAH

Acquisition 2 caissons 6m3

Acquisition 2 véhicules mini benne collecte 6T

Participation financière marché Noël Bastia 2022

Subvention association Fersta AB – Festivale Natalescu

Subvention association ODAS – marché Noël Furiani 2022

Subvention association Pietranera in Festa 2022-2023

Marché travaux terrain couvert Roger Poggi – Avenant 1 Lot 1

Marché travaux terrain couvert Roger Poggi – Avenant 1 Lot 2

Marché travaux terrain couvert Roger Poggi – Avenant 1 Lot 3

Marché travaux terrain couvert Roger Poggi – Avenant 1 Lot 4

Marché travaux terrain couvert Roger Poggi – Avenant 1 Lot 5

17/10/2022

Contrat de Ville – AAP 2022 – 2ème programmation

Financement des AAPS 2022

Marché praticable à ressorts Cosec du Fango

Modification du plan de financement – PET

Plan de financement Etude SDE

Subvention 2022 – association U Monte Niellu

Demande de financement – action médiation numérique

Marché travaux vestiaires stade Volpajo – Avenant 1 – Lot 1

Marché travaux vestiaires stade Volpajo – Avenant 1 – Lot 3

Marché travaux vestiaires stade Volpajo – Avenant 1 – Lot 4

Soutien financier incubateur INIZIA

Versement contribution – accompagnement commercialisation ZAE

19/09/2022

Attribution marché analyses qualité des eaux – Lot 1

Attribution marché analyses qualité des eaux – Lot 2

Attribution marché analyses qualité des eaux – Lot 3

Attribution marché entretien cours eau – Lot 1

Attribution marché entretien cours eau – Lot 2

Attribution marché entretien cours eau – Lot 3

Attribution marché entretien moteurs bateaux base A Rinella

Attribution marché prestation de géomètre expert

Attribution marché vidande bassin lixiviats Teghime

Attribution subvention à ENDUR ENSEMBLE (Relais Rose)

Attribution subvention fonctionnement 2022 – Volley Ball Bastiais

Contractualisation emprunt (Crédit Mutuel)

Evènement ADIE – récompense 3000ème micro-crédit

Marché prestation service fourrière animale – Avenant 1

Modification PdF et déploiement conteneurs semi-enterrés

PdF projet déploiement bornes cartons

Attribution marché Acquisition licences de logiciels

Subvention ADIL 2022 – étude comparative loyers parc privé parc social

Subvention ADIL 2022 – observatoire des loyers

Attribution marché supports imprimés et numériques de communication

18/07/2022

Groupement de commande – compétence eaux pluviales urbaines

Modification du PdF projet création tiers lieu innovation

Attributions subventions 2022 aux associations sportives de loi 1901

Partenariat CAB – Mission Locale – Soutien financier 2022

Subvention 2022 – association FESTI VILLE

Subvention 2022 - Incubateur INIZIA

Subventions 2022 aux associations CAPI et ADIE

27/06/2022

Mise en place du Cunsigliu di u Sviluppu

PdF projet acquisition matériel sportif

AAPS – Nuit Kick Boxing – 52ème Ronde Giraglia

Subvention association Core Verde – Da Mare a Monte

Subvention fonvtionnement 2022 – Bastia Agglomération Futsal

Partenariat programme CEE ACTEE – SEQUOIA 3

Marché prestations intellectuelles – gestion embâcles cours d'eau

Modification marché fourniture bureau – avenant 1

Contractualisation emprunt 1540000 € – Rénovation Cosec A Rinella

Contractualisation emprunt 2600000 € – Opération Voie Douce

Marché création fourrière et refuge animaux – Lot 1

Marché création fourrière et refuge animaux – Lot 2

Marché création fourrière et refuge animaux – Lot 3

Marché création fourrière et refuge animaux – Lot 4

Marché création fourrière et refuge animaux – Lot 5

Marché création fourrière et refuge animaux – Lot 6

Marché création fourrière et refuge animaux – Lot 7

Marché création fourrière et refuge animaux – Lot 8

Marché création fourrière et refuge animaux – Lot 9

30/05/2022

Attribution marché mobilier de bureau

Subvention 2022 à AS Furiani-Agliani

Subvention 2022 salon du chocolat

CDV – AAP 2022 – première programmation

Subvention 2022 – ADIL de Corse

Marché rénovation stade Miomo – Lot 1

Marché rénovation stade Miomo – Lot 2

Marché rénovation stade Miomo – Lot 3

Marché rénovation stade miomo – Lot 4

Marché rénovation stade Miomo – Lot 5

Marché rénovation stade Miomo – Lot 6

Marché rénovation stade Miomo – Lot 7

Marché rénovation stade Miomo – Lot 8

Subvention 2022 – Ecole Deuxième Chance

16/05/2022

Financement AAPS année 2022

Marché remplacement gazon synthétique stade Miomo

Marché travaux tiers-lieu innovation Toga – Lot 1

Marché travaux tiers-lieu innovation Toga – Lot 2

Marché travaux tiers-lieu innovation Toga – Lot 3

Marché travaux tiers-lieu innovation Toga – Lot 4

Marché travaux tiers-lieu innovation Toga – Lot 5

Marché travaux tiers-lieu innovation Toga – Lot 6

25/04/2022

Attribution subvention CENC

Marché étude filière maritime

Marché fourniture de bioseaux

Marché fourniture sacs compostables

Marché friches urbaines

PdF projet travaux COSEC l’Arinella

PdF redynamisation commerciale quartiers prioritaires

Subvention E VIVA – dispositif Boites aux lettres papillon

Subvention OPRA – dispositif Télémarque

Marché fourniture centre technique communautaire – Lot 3

Marché fourniture centre technique communautaire – Lot 7

04/04/2022

Modification objet projet financé accessibilité plages

PdF projet réhabilitation locaux ZAC Erbajolo

Subvention 2022 – Chats et chiens sans toi(t)

Marché construction Centre technique communautaire

Modification marché AMO installations thermiques – Avenant 2

14/03/2022

Aide exceptionnelle population Ukraine

Marché entretien vêtements travail personnel Collecte

Marché panneaux affichage Cosec Pepito Feretti

Marché vêtements travail personnel CAB

PdF création centre technique communautaire

PdF modificatif – vestiaires stade Miomo

Avis projet modification Conseil gestion Parc Marin

21/02/2022

Appel manifestation intérêt Manufactures de proximité

07/02/2022

AAP Entreprendre au coeur des territoires

Marché fourniture accastillage

Marché fourniture matériel sportif

Participation financement dispositif ISGC

Subvention 2022 – QUALITAIR

Adhésion subvention 2022 – ACOUCITE

Subventions évenements économiques numériques 2022

24/01/2022

PdF rénovation pelouse stade Miomo

Participation appel à projet SEQUIOA 3

10/01/2022

Marché nettoyage abris voyageurs transports urbains

Marché travaux Cosec Pepito Feretti – Lot 7 – Avenant 2

Groupement commandes création centre technique communautaire

13/12/2021

Marché optimisation tournées collecte déchets

Modification PdF actions médiation numérique

Modification PdF création vestiaires stade Volpajo

PdF création fourrière animale et refuge

Réhabilitation locaux CAB – Avenant 1 Lot 10

Réhabilitation locaux CAB – avenant 2 Lot 1

Réhabilitation locaux CAB – Avenant 2 Lot 7

Réhabilitation locaux CAB – Avenant 3 Lot 6

Appui création tiers lieu entrepreneuriat

Attribution subvention – Festa AB

Demande agrément ZAE Erbajolo

Marché travaux Cosec Pepito feretti – Avenant 1 Lot 5

29/11/2021

Marché signalétique murale – Lot 1 et 2

08/11/2021

Création groupement commande – Etude friches urbaines

PdF chargé de mission PET

PdF étude friches urbaines

PdF projet PET dont PCAET

15/11/2021

PdF acquistion tablettes tactiles

Location ZAE Erbajolo – ALTERNATIVE 2B

Location ZAE Erbajolo – NUBEUS

18/10/2021

Modification PdF création vestiaires stade Volpajo

Agrément ZAE Erbajolo – M. Baldassari

MAD locaux LMI – association INIZIA

Participation financière marché Noël Bastia 2021

11/10/2021

AAPS – Bastia Hand Ball

AAPS – Espoir Club Bastiais

20/09/2021

Acquisition deux véhicules collecte

Attribution marché CIT’ERGIE

PdF collecte séparée des biodéchets

13/09/2021

Modification PdF sentiers randonnée

Avenant 1 – marché mobilier

Marché vestiaires stade Volpajo – Lot 1

Marché vestiaires stade Volpajo – Lot 2

Marché vestiaires stade Volpajo – Lot 3

Marché vestiaires stade Volpajo – Lot 4

Marché vestiaires stade Volpajo – Lot 5

26/07/21

Subvention à l'association Festi'Ville - exercice 2021

26/07/2021

CDV – AAP 2021 – 2ème programmation

Subvention ass. U MARINU

Soutien incubateur INIZIA

Financement AAPS

Subventions fonctionnement ass. sportives

Marché travaux stade R. Poggi – Lot 1

Marché travaux stade R. Poggi – Lot 2

Marché travaux stade R. Poggi – Lot 3

Marché travaux stade R. Poggi – Lot 4

Marché travaux stade R. Poggi – Lot 5

13/07/2021

Marché fournitures courantes et services – Lot 3

Marché fournitures courantes et services – Lot 2

Marché fournitures courantes et services – Lot 1

Subvention 2021 – CAPIE

Subvention 2021 – ADIE

PdF applications mobile

PdF médiation numérique

PdF mobilier intelligent

Avenant 2 Lot 1 marché Cosec Pepito Feretti

Avenant 1 marché téléphonie mobile

Attribution subvention Pietranera in Festa 2021

Attribution subvention Salon Chocolat 2021

Attribution subvention Monte Niellu 2021

Réaffectation subvention Creazione 2021 à l’Office du Tourisme

Marché travaux levée réserves électriques

24/06/2021

Subvention 2021 – association Bastia Eterna

Subvention 2021 – Ecole 2ème Chance

Marché travaux infrastructures – Lot 2

Marché sacs compostables – infructueux

Demande agréments ZAE

PdF acquisition 3 navettes

PdF tiers lieu innovation – modification

07/06/2021

Financement AAPS 2021

Subventions 2021 Associations sportives

Tableaux associations sportives – Subventions

Subvention 2021 Observatoire des loyers

Subvention 2021 ADIL

CDV AAP – 1ère programmation

Subventions 2021 associations protection animaux

Avenant 1 Lot 7 – Cosec P. Feretti

Avenant 2 Lot 6 – locaux Toga

Accord cadre Lot 1 – infrastructures communautaires

Subvention 2021 Acoucité

Subvention 2021 Qualitair

PDF Papi 3

Marché lot 2 – création plantation

Marché Lot 1 – création plantation

Marché sacs jaunes recyclage

PdF recensement sentiers randonnée

01/06/2021

Marché panneaux LED A. Cesari

17/05/2021

PDF poste conseiller numérique

10/05/2021

PdF poste manager de commerce

PdF dispositifs mise en accessibilité plages

23/04/2021

PdF panneau LED Cosec Pepito Feretti

PdF GPEC Territoriale

PdF immobilier entreprise cours Favale

PdF données fréquentation commerces

PdF projet social territoire communautaire

PdF panneau LED stade Roger Poggi

Subvention CREAZIONE 2021

Information voyageurs et billettique

Acquisition flotte VAE

12/04/2021

Modification PdF vestiaires stade Volpajo

Avenant 1 Lot 7 – marché travaux locaux Toga

29/03/2021

Marché Cosec pepito Feretti – Avt 1 Lot 8

Marché Cosec pepito Feretti – Avt 1 Lot 1

Demande agréments ZAE

Projet coopération NECTEMUS +

Travaux vestiaires Cosec Furiani – Avenant 1 Lot 8

Travaux vestiaires Cosec Furiani – Avenant 1 Lot 3

Travaux locaux CAB Toga – Avenant 1 Lot 9

Travaux locaux CAB Toga – Avenant 1 Lot 6

Travaux locaux CAB Toga – Avenant 1 Lot 5

Travaux locaux CAB Toga – Avenant 1 Lot 4

Travaux locaux CAB Toga – Avenant 1 Lot 1

PdF stratégie communication et signalétique

Modification PdF travaux pelouse Volpajo

15/03/2021

PdF levée réserves électriques bâtiments CAB

PdF création tiers-lieu de l’innovation

PdF acquisition flotte vélos électriques

Marché vestiaires Volpajo – avenant 1

Marché terrain couvert Roger Poggi – avenant 1

01/03/2021

DSS – marché stade Roger Poggi Lot 1

DDS – marché stade Roger Poggi Lot 2

DSS – marché stade Roger Poggi Lot 6

Marché salle réunion modulable – Lot 2

08/02/2021

PdF réparation pelouse Volpajo

Attribution marché salle réunion

Attribution marché MO Fourrière-Refuge animaux

DSS marché vestiaires Volpajo

Avenant 1 Cosec Furiani – Lot 6

Avenant 1 Cosec Furiani – Lot 5

Avenant 1 Cosec Furiani – Lot 4

Avenant 1 Cosec Furiani – Lot 2

Avenant 1 Cosec Furiani – Lot 1

18/01/2021

Déclaration sans suite marché sacs compostables

11/01/2021

Demande location ZAE Erbajolo

07/12/2020

Subvention CASC 2020

30/11/2020

Attribution subvention chats et chiens sans toi(t)

Participation financière marché Noël Bastia 2020

Acquisition véhicule collecte caisson 8m3

Acquisition véhicule collecte plateau hayon

09/11/2020

Attribution marché masques chirurgicaux

Plan évolution stratégique SEM Bastia Aménagement

Renégociation emprunt CA de la Corse

Aide exceptionnelle tempête Alex

Attribution marché entretien cours d’eau Lot 1

Avenant technique marché désinfection

Attribution marché produits d’entretien

Renégociation emprunt Crédit Agricole

Subvention ass. commerçants bastiais – Market Place

12/10/2020

Attribution subvention club Neptune

Attribution marché formation Lot 1

Attribution marché formation Lot 2

PDF salle réunion modulable

Attribution subvention ADIL (observatoire des loyers)

Attribution subvention fonctionnement ADIL

CDV AAP 2020 – 2ème programmation

28/09/2020

Attribution marché pneumatiques

Demande location MPT-LMI

Demande acquisition terrain pour multiplex

Versement subvention EMAHO

Financement AAPS 2020

Marché capture animaux errants

Marché gestion fourrière animale

09/09/2020

Subvention association Donne Artigiane

Marché travaux cours d’eau – Lot 3

Marché travaux cours d’eau – Lot 2

Marché système téléphonie IP

30/07/2020

Subventions associations soutien création entreprise

Partenariat CCI – Jeu Compru Qui

Subvention Ecole de la 2ème Chance

CDV AAP 2020 – 1ère programmation

Subventions 2020 associations sportives

Corisation Incubateur INIZIA

PF – Affichage Smart EV

PF – Famille Qualité de l’Air

PF – Pollinarium Sentinelle

30/04/2020

Soutien entrep. pendant crise sanitaire

Modalités org. Bureau visio

14/02/2020

AAP 2020 Economie Circulaire

31/01/2020

Acquisition stationnements vélos – Projet INTENSE

Marché AMO – DSP transports urbains

Marché acquisition logiciel GMAO

Avenant marché réhabilitation locaux siège CAB

Convention Déchets (Etat-Cdc-Syvadec-CAB)

09/12/2019

Délib. convention marché de Noël

Délib. déménagement ZAE – prise à bail

Délib. Contrat partenariat CAB – EDF

Délib. pelouse Volpajo – plan de financement

Délib. Cosec Fruiani – plan de financement

Délib. mise à disposition locaux à OT

Délib. avenant 2 marché fourrière animale

Délib. marché mur soutenement Carbonite

Délib. marché fourniture bureau – Lot 3

Délib. marché fourniture bureau – Lot 2

Délib. marché fourniture bureau – Lot 1

25/11/2019

Délib. rénovation Cosec Pepito Feretti (modif. plan financement)

Délib. levée réserves électriques (modif. plan financement)

Délib. mise à la réforme véhicule

Délib. prise à bail locaux Prado

Délib. autorisation passage parking A. Cesari

04/11/2019

Délib. chargé de mission collecte

Délib. convention CAB – DGFIP

Délib. convention mise à disposition gratuite équipements sportifs

Délib. location local rue de la Paroisse

Délib. plan financement bus hybrides

Délib. plan financement conteneurs semi-enterrés

Délib. approbation convention CAB-CdC (ENS et GEMAPI)

14/10/2019

Délib. mise à disposition vélos électriques

Délib. déclaration sans suite marché 190024

30/09/2019

Délibération partenariat EDF

Annexe - Contrat de partenariat EDF

09/09/2019

Délib. convention Borgo – CAB

Délib. convention Collège Biguglia – CAB

Délib. convention divagation bovins

Délib. fête des sports (TAG)

15/07/2019

Délib. action pilote ADAPT

Délib. attribution marché levées des réserves électriques

Délib. contractualisation emprunt 2,5M euros

Délib. convention occupation boutique A. Cesari

Délib. mise à dispostion locaux sportifs

Délib. mise à la réforme 7 abribus

Délib. ratification Charte pour l’emploi local

Annexe - Charte pour l'emploi local

Devis UGAP – ADAPT

01/07/2019

Delib-plan-financement-levees-reserves-electriques-a-cesar

Delib-travaux-renovation-cosec-furiani

17/06/2019

Délib. mise à disposition SARL Bastia Jet

Délib. mise à disposition SAS Corsica Aero

Délib. modification article 2 convention mise à disposition

Délib. visite OT stade A. Cesari

11/06/2019

Délib. marché fontaines à eau

Délib. refinancement 2 emprunts CFFL

04/06/2019

Marché entretien des pelouses synthétiques des stades – Voir la délibération

Collecte et suivi des taux de remplissage des bornes d’apport volontaire aériennes Lot 1 – Voir la délibération

Collecte et suivi des taux de remplissage des bornes d’apport volontaire aériennes Lot 2 – Voir la délibération

Equipement en matériels sportifs du COSEC Pepito Feretti – Voir la délibération

06/05/2019

Marché d’exploitation des installations thermiques – Voir la délibération

Caissons d’affichage publicitaire des abribus du réseau – Voir la délibération

Optimisation des bases fiscales des locaux aux activités économiques – Voir la délibération

création du terrain extérieur couvert de Roger Poggi – Voir la délibération

29/04/2019

Mise en accessibilité des structures sportives – Voir la délibération

Containers enterrés pour la collecte de déchets lot 2 – Voir la délibération

Ester en justice demande de règlement financier – Voir la délibération

Ester en justice demande d’annulation de la décision de rejet – Voir la délibération

Projet d’équipement des locaux de l’immobilier d’entreprises – Voir la délibération

25/03/2019

Marché démarche d’écologie industrielle et territoriale à la ZAE d’Erbajolo – Voir la délibération

Convention de partenariat en l’école d’ingénieurs Paoli Tech et la communauté d’Agglomération – Voir la délibération

Convention cadre de partenariat du tri des déchets à la source – Voir la délibération

11/03/2019

Action au coeur de Ville – Voir la délibération

Marché installations thermiques des équipements communautaires – Voir la délibération

Réalisation d’une pelouse sur le stade de Volpajo – Voir la délibération

Création de vestiaires au stade de Volpajo – Voir la délibération

04/02/2019

Délib. ester en justice contentieux 8 décembre

Délib. marché autolaveuses

Délib. travaux siège CAB

28/01/2019

Approbation de conventions des données de la fiscalité – Voir la délibération

Projet SIROCCO – Voir la délibération

25/01/2019

Modélisation des émissions du transport maritime – Voir la délibération

Délib. AAP caractérisation des polluants

15/01/2019

Entretien des locaux – Voir la délibération

08/01/2018 : Délib AAP Cosec Fango

08/01/2018 : Délib AAP Cosec Furiani

08/01/2018 : Délib AAP Cosec Pietranera

08/01/2018 : Délib AAP piscine Fango

08/01/2018 : Délib AAP stade Fango

08/01/2018 : Délib autorisation ester en justice Acqua synchro

15/01/2018 : Délib. marché locaux Toga

15/01/2018 : Délib. vélos électriques

22/01/2018 : Délib. plateforme fourrière lot 1

22/01/2018 : Délib. plateforme fourrière lot 2

19/02/2018 : Délib. action coeur de ville

19/02/2018 : Délib. OT interco

26/02/2018 : Délib. contentieux acqua synchro

26/02/2018 : Délib. marché fourrière animale

12/03/2018 : Délib. marché circuit prope-sale

26/03/2018 : Délib WIFI4EU appel à projet

23/04/2018 : Appel à projets ZAE

23/04/2018 : Délib. économie circulaire

14/05/2018 : Délib bur 14mai protocole CAB Environnement services

14/05/2018 : Delib convention SCB occupation gratuite

14/05/2018 : Délib. petites cérémonies

14/05/2018 : Marché 170040 lot 2

14/05/2018 : Marché 170047 OT

23/05/2018 : Délib bur avenant marché n170042

23/05/2018 : Délib. régie base de l'Arinella

04/06/2018 : Délib. acquisition véhicule électrique

04/06/2018 : Délib. affichage publicitaire bus

11/06/2018 : Délib. avenant 1 Gemapi

11/06/2018 : Délib. territoire intelligent

18/06/2018 : Delib - Acquisition de deux midi-bus thermiques - Plan de financement_

18/06/2018 : Delib - Etude dé pour la création d'un office de tourisme

18/06/2018 : Delib - Travaux de renovation du COSEC de Furiani - plan de financement_

18/06/2018 : Delib - Travaux de renovation du COSEC de Pietranera - Plan de financement_

02/07/2018 : Délib. billettique transports

02/07/2018 : Délib. financement Prossima

02/07/2018 : Délib. installations thermiques équipements communautaires

02/07/2018 : Délib. piscines communautaires

09/07/2018 : Délib. Candidature Revillage

09/07/2018 : Délib. représentant CAB commission DALO

16/07/2018 : Délib. mise à disposition locaux centre de formation

23/07/2018 : Délib. AAP Economie Circulaire

23/07/2018 : Délib. acquisition 2 véhicules collecte

23/07/2018 : Délib. déploiement collecte porte à porte

23/07/2018 : Délib. marché rénovation Cosec Pepito Feretti

23/07/2018 : Délib. mise à dispo base des Minelli

23/07/2018 : Délib. travaux rénovation Cosec Pietranera

23/07/2018 : ​logement social enregistrement

03/09/2018 : Délib. téléphonie mobile

18/09/2018 : Délib. marché Cosec Furiani

18/09/2018 : Délib. marché mobilier bureau

25/09/2018 : Délib. Roger Poggi

01/10/2018 : Délib. acquisition véhicule électrique

01/10/2018 : Délib. exécutoire acquisition FUN BOAT

01/10/2018 : Délib. externalisation archives

08/10/2018 : Délib. boutique SCB

15/10/2018 : Délib. fosse (exécutoire)

15/10/2018 : Délib. vélos électriques

29/10/2018 : Délib. MO vestiaires Miomo

12/11/2018 : Délib. attribution PRQAD

27/11/2018 : Délib. attribution marché véhicules collecte

27/11/2018 : Délib. collecte en porte à porte

27/11/2018 : Délib. marché LED Carbonite

27/11/2018 : Délib. marché nettoyage abris bus

22/12/2018 : Délib. modification marché GEMAPI

22/12/2018 : Délib. régie avance frais mission

Les décisions du président

19/12/2022

Equipements navigation engins de collecte et formation agents

Mission accompagnement réalisation légumerie

14/12/2022

Marché de Noël Bastia – convention cadre 2022-2024

Mise à disposition centre Marius Mariotti – SIS 2b

Transfert gestion bretelle accès bus parking intermodal Furiani – CdC

13/12/2022

Mise à disposition matériel informatique – San Martino di Lota

05/12/2022

Vente tènement foncier ZAC Erbajolo – SCI AGORA

24/11/2022

MàD emplacement hall locaux parc Erbajolo – DCA

MàD emplacement hall locaux parc Erbajolo – SOFIPA

23/11/2022

Résiliation convention quadripartite – Maison du vélo

16/11/2022

Renouvellement licences Office 365

04/11/2022

Acquisition VL – Direction collecte déchets

Acquisition VL – Direction des travaux

27/10/2022

Partenariat CAB-INIZIA

18/10/2022

Mise à disposition Auditorium et Jardin Musée – ADIE

13/10/2022

Mise à disposition vélos électriques – EMAHO

10/10/2022

Location locaux parc activités Erbaiolu – Association INIZIA

12/10/2022

Marché fourrière animale – Capture chiens errants

30/09/2022

Mission prestations intellectuelles – démolition station épuration Bastia Nord

Partenariat Kedge Business School

28/09/2022

Autorisation ester en justice contentieux RS (Opera Bouffe)

21/09/2022

MàD espace lieu AVVIA – OPTIMUS

20/09/2022

Attribution consultation Métiers filière numérique

Servitude parcelles G2834, G2862 et G2863 – Santa Maria di Lota

MàD espace lieu AVVIA – Corsican Business Women

16/09/2022

Vente tènement foncier ZAC Erbajolo – SASU Hestia

02/09/2022

Marché AMO Contrat Objectif Territorial

09/08/2022

Acquisition et pose de 3 abris voyageurs

31/08/2022

Mise à dispostion base nautique des Minelli – Parc marin Cap Corse

01/08/2022

MàD stade A. Cesari – SCIC SCB

27/07/2022

Acquisition vélos BMX – projet pédagogique jeunes

MàD espaces AVVIA – association ARACT

26/07/2022

Occupation précaire boutique stade A. Cesari – SCB Distribuzione

05/07/2022

MàD stade A. Cesari – évènements culturels, musicaux, privés

30/06/2022

Canalisations souterraines parcelles B3165p et B3040p

28/06/2022

Partenariat CAB – Eco CO2 – programme MOBY

23/06/2022

Location locaux ZAE Erbajolo – Association Zone Libre

Partenariat développement économique – CAB / Coopérative Initiative Jeunes

15/06/2022

Vente tènement foncier ZAE Erbajolo – SAS Le Rond-Point

Vente tènement foncier ZAE Erbajolo – SCI Les 3

Vente tènement foncier ZAE Erbajolo – société Le Régent

13/06/2022

Location locaux ZAE Erbajolo – Corsica Energia

Servitude canalisations souterraines parcelles AD69 – Bastia

08/06/2022

Marché application mobile recensement sentiers randonnées

07/06/2022

MAD espaces exposition Fabrique à projets

25/05/2022

Accompagnement Service Public Insertion et Emploi

23/05/2022

Autorisation ester en justice - contentieux Redevance spéciale

20/05/2022

Vente tènement foncier ZAC Erbajolo – SCI MAEVI

12/05/2022

Demande de location LMI-MPT (Association CAPI)

27/04/2022

Mise à disposition du stade A. Cesari – SCIC SCB

10/05/2022

Autorisation ester en justice – Contentieux Louis TOMEI

06/05/2022

Modification régie de recettes Taxe de séjour

20/04/2022

Programme SEIZE – Convention CAB – Eco CO2

14/04/2022

Location LMI ZAE Erbajolo – Association CAPI

06/04/2022

Contrat de Relance du Logement

05/05/2022

Mise à disposition espaces exposition – Mme Sicurani

22/03/2022

Convention financement SPIE 2022-2023

Mise à disposition espaces – Association OPRA

17/03/2022

Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)

09/03/2022

Fin concession ZAE – Convention occupation temporaire

02/03/2022

Adhésion 2022 au CEPRI

Diagnostic des risques psychosociaux

22/02/2022

Autorisation ester en justice contentieux RH

15/02/2022

Fibre optique Cosec P. Feretti – abonnement Orange

04/02/2022

Mise à disposition titre onéreux complexe sportif Borgo – Avenant 2

02/02/2022

Mise à disposition espaces exposition – M. Damiani

Mise à disposition espaces exposition – Mme Yenco Fusella

01/02/2022

Désignation prestataire analyses Biomedias

27/01/2022

Elaboration enquête publique quartiers veille active

26/01/2022

Mise à disposition parcelle B3023 – Arc Bastia Pietrabugno

25/01/2022

Acquisition véhicule occasion Citroën C3

24/01/2022

Désignation prestataire opérations curage réseau pluvial

Installation équipement interconnexion – Cosec P. Feretti

Installation équipement interconnexion – stade A. Cesari

21/12/2021

Avenant 2 Convention cadre développement économique

Missions CT et protection projet tiers lieu Toga

Servitude de passage parcelle B3040 Furiani

15/12/2021

Mission accompagnement Maison du Vélo

13/12/2021

Abonnement plateforme MyTraffic Analytics 2021-2022

10/12/2021

Mise à disposition précaire – Arc Bastia Pietrabugno

07/12/2021

Mise à disposition piste BMX

06/12/2021

Lifyair Capteurs Pollen

Maintenance Système d’Information Géographique

Servitude canalisations – choix Notaire

02/12/2021

Réseau proximité Finances publiques

30/11/2021

Marché AMO étude thermique tiers lieu Toga

23/11/2021

Acquisition licences monoposte

19/11/2021

Acte modificatif régie recettes taxe séjour

16/11/2021

Consultation simple sacs compostables

Prestation ateliers entrepreneuriat AVVIA

09/11/2021

Prestation déménagement services communautaires

10/11/2021

Marché élaboration projet social du territoire

08/11/2021

Réalisation socle béton statut Claude PAPI

04/11/2021

Plan travail Coworking Toga

29/10/2021

Avenant 1 Convention cadre de partenariat CCI-CAB (développement économique)

28/10/2021

Etablissement canalisations souterraines par EDF - Servitudes - commune Furiani

26/10/2021

Achat de fer coffres bornes OM

Travaux divers stade A. Cesari

21/10/2021

MAD espaces exposition – Mme Antoniotti

Maintenance liaisons radio sans fil

Plateformes flux valorisables

25/10/2021

Location et entretien Tapis charte graphique CAB

20/10/2021

Autorisation ester en justice – contentieux Vincensini

Marché supports communication réseau Transports

18/10/2021

Convention Territoriale Globale entre la CAB et la CAF

Acquisition matériels espace coworking - siège CAB Toga

08/10/2021

Marché réalisation magazine CAB

Mise à disposition vélos électriques – EMAHO

12/10/2021

Actions insertion public sous-main de justice

11/10/2021

Abonnement PREDICT Services

Acquisition licences ADOBE

Attribution consultation projets ULTIMA

Remplacement boitier UCOPIA

29/09/2021

Mission AMO gazon synthétique stade Miomo

Rénovation mobilier Présidence

Travaux électriques – Cosec Pepito Feretti

01/10/2021

Mission CSPS – fourrière animale

Mission CT bâtiment – fourrière animale

Travaux branchement réseau assainissement Cosec P. Feretti

04/10/2021

Mission accompagnement certification ISO

28/09/2021

Mise à dispostion stade A. Cesari à SCIC SCB

27/09/2021

Création buvette stade A. Cesari

21/09/2021

Désignation prestataire curage réseau pluvial

16/09/2021

Prestation formation Ambassadeurs Tri

14/09/2021

Mise à disposition espace exposition (M. LINARES)

Partenariat CAB – A PROVA (offre service entrepreneuriat)

Mise à disposition espace exposition (Mme CARON)

Naming et création identité visuelle ZAE Erbajolo

09/09/2021

Acquisition licences Business Object

08/09/2021

Avenant 1 – convention mise à disposition CAB-Borgo

07/09/2021

LLD véhicule pour direction des Travaux

06/09/2021

Consultation service sécurité fête du sport 2021

01/09/2021

Acquisition matériel informatique et numérique

Levée option achat de 3 véhicules BOM

25/08/21

Travaux de tirage et de raccordement fibre optique Orange - Stade A. Cesari

Divers travaux d'électricité - Stade A. Cesari

27/08/21

Cession de biens mobiliers - matériels nautiques

04/08/2021

Support métallique LED stade A. Cesari

30/07/2021

Mise en place secours Fête du Sport 2021

Servitude de passage lieu-dit Campo Zenile

16/07/2021

Acquisition véhicule DSI

Aménagements placards locaux CAB Toga

Partenariat CAB – Chambre des Métiers

21/07/2021

Passation convention provisoire A. Cesari (SCB)

08/07/2021

Servitude parcelle AY67 – Projet Tram-train

05/07/2021

MàD à titre onéreux infrastructures sportives

MàD à titre gratuit infrastructures sportives

28/06/2021

Renforcement alarme siège adm. CAB

Réfection toiture local tennis Furiani

Moyen impression fabrique à projet AVVIA

30/06/2021

Maintenance sonorisation stade A. Cesari

23/06/2021

Procédure infructueuse marché location structures

Traçages sur existants stade du Fango

18/06/2021

Approbation convention GUSP

15/06/2021

Création parking visiteurs stade A. Cesari

14/06/2021

Partenariat développement économique

01/06/2021

Matériel promotion lieu dédié entrepreneuriat

Maintenance Logiciel facturation sport

Maintenance Internet CAB

Maintenance Intranet CAB

09/06/2021

Partenanriat CAB – BGE

07/06/2021

Marché fourniture accessibilité des plages

10/06/2021

Avenant 1 convention Corsica Aero

Avenant 1 convention Bastia Jet

02/06/2021

Marché réseaux WIFI stade Armand Cesari

25/05/2021

Projet Maison du Vélo – Bastia

26/05/2021

Acquisition 2 véhicules direction Collecte

Marché maintenance éclairages stades

20/05/2021

Exonération loyer – Création bijoux AREGA

12/05/2021

Plateforme MarcoWeb

Vidéosurveillance A. Cesari

Contrat anti-intrusion DRH

11/05/2021

Achat véhicule service Cycles de l’eau

Partenariat mise en accessibilité des plages

07/05/2021

Mise à disposition parcelle BM771 - commune de Bastia

04/05/2021

Remise en route système sonorisation A. Cesari

03/05/2021

Adhésion CEPRI

Système fibre optique stade A. Cesari

Création d’une légumerie

28/04/2021

Marché reprise affaissement terrain football Volpajo

27/04/2021

Stages citoyenneté – obligation judiciaire ou de peine

26/04/2021

Remise en état vidéosurveillance stade A. Cesari

20/04/2021

Prise en charge transport collège Montesoro

21/04/2021

Mise à dispo. Cosec Furiani – concours sapeur-pompier

Fourniture boitier UCOPIA

15/04/2021

Fonctionnaires sapeurs-pompiers volontaires

14/04/2021

Prestation traitement dossiers personnels CAB

06/04/2021

Licences Sophos EndPoint

31/03/2021

Traçages terrains Hand-ball stade du Fango

29/03/2021

Autorisation d’ester en justice (A. Vincensini)

Autorisation d’ester en justice (RH Vincensini)

30/03/2021

Acquisition piste acrobatie Cosec Arinella

Acquisition Quad base nautique Arinella

18/03/2021

Mise à dispo locaux infrastructures sportives – Avenant

22/03/2021

Abonnement NeoLedge

Migration logiciel GED

11/03/2021

Achat remorque mise à l’eau base Arinella

Acquisition mobilier tiers-lieu cours Favale

Travaux éclairage stade Armand Cesari

10/03/2021

Contrôles réglementaires bâtiments CAB

02/03/2021

Autorisation d’ester en justice référé-expertise

15/02/2021

Attribution marché entrepreneuriat

27/01/2021

Gazon synthétique stade Volpajo

25/01/2021

Bail AREGA – exonération loyer

13/01/2021

Formations extincteurs et évacuation

Marché diagnostic CISPD

12/01/2021

Rénovation sol Cosec Furiani

22/12/2020

Marché carburant (avenant 1)

Marché fontaines à eau (avenant 1)

17/12/2020

Autorisation ester en justice contentieux masques

14/12/2020

Achat matériel piscines communautaires

Marché mise accessibilité structures sportives

11/12/2020

Acquisition postes téléphoniques IP

01/12/2020

Prestations déménagements services communautaires

19/11/2020

Location Longue Durée de 2 véhicules

16/11/2020

Achat véhicule type tout terrain

26/10/2020

Recalibrage ruisseau Lupinu – Mise à disposition espace pour parking

Recalibrage ruisseau Lupinu – Protocole Weyth

20/10/2020

Acquisition véhicule de liaison

19/10/2020

Avenant 1 convention INTENSE CAB - OT

02/10/2020

Stockage prélèvements carottage

15/09/2020

Acquisition téléphones IP

02/09/2020

Mise à disposition vélos électriques

Partenariat CAB-OT projet INTENSE

Mise à disposition trottinettes électriques

23/06/2020 – Décision du Président prises en vertu de l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020

Marché prises de vues drone

Marché création lieu entrepreneuriat

Marché lutte nuisibles lots 1 et 2

Marché location compacteur

Avenant 1 marché travaux locaux Toga lot3

22/06/2020 – Décisions du Président prises en vertu de l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020

Attribution marché DEIT

PF animation immobilier entreprises

18/06/2020 – Décisions du Président prises en vertu de l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020

GE Santa rita Bis tranche 2

GE Santa Rita Bis tranche 1

GE Santa Rita tranche 2

GE Santa Rita tranche 1

09/06/2020 – Décisions du Président prises en vertu de l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020

Versement acompte subvention OT CAB

Approbation PF rénovation énergétique territoriale

Modification GE carré Impérial tranche ANRU

Modification GE Carré Impérial tranche 2

Attribution marché clôtures, portails, grillages

Acquisition véhicule Kangoo électrique

Servitude passage parcelle F1076 (pose cable EDF)

20/05/2020 – Décisions du Président prises en vertu de l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020

Acquistion véhicule plateau

Projet INTENSE INTEREG

Avenant 1 marché climatisations Lot 3

Démarche labellisation CIT’ERGIE

05/05/2020 – Décisions du Président prises en vertu de l’Ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020

Avenant 1 marché fourniture pneus

Mise à dispo BA à Bastia Jet

Mise à dispo BA à Corsica Aero

Procédure infructueuse marché 200002DDCS

20/04/2020 – Décisions du Président prises en vertu de l’Ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020

Avenant n°3 au marché n°160059 de prestation de service pour la gestion de la fourrière animale de la CAB

Plan de financement de la 2ème tranche de la mise aux normes d’accessibilité handicapés des transports urbains et réfections des abribus sur le territoire communautaire

Modification du plan de financement du projet de déploiement de conteneurs semi-enterrés sur le territoire de la CAB

Modification du plan de financement du projet de rénovation du stade Roger Poggi

Acquisition d'un véhicule mini benne poids lourd de collecte

09/04/2020 – Décision du Président prise en vertu de l’Ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020

Crise sanitaire Covid 19 - Achat 60000 masques barrière

03/04/2020 – Décision du Président prise en vertu de l’Ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020

Crise sanitaire Covid 19 - Mise à disposition d'un batiment communautaire au profit du SIS2B

Les arrêtés du Président