Les délibérations
Le Conseil communautaire, le Bureau et le Président par délégation, exercent par délibérations ou décisions, les compétences de la CAB. Les délibérations sont adoptées à la majorité.
Une fois signées par le Président de la CAB, elles sont transmises au service de la préfecture de la Haute-Corse chargé du contrôle de légalité des actes. Elles sont alors publiées sur ce site.
Les délibérations du Conseil
Débat Orientation Budgétaire 2023
Compte administratif 2022 – Budget Prinicipal
Compte administratif 2022 – Budget Transports
Compte administratif 2022 – Budget GEMAPI
Compte de gestion 2022 – Budget Principal
Compte de gestion 2022 – Budget Transports
Compte de gestion 2022 – Budget GEMAPI
Marché conteneurs enterrés déchets – Avenant 2
20/02/2023Modifications nombres suppléants siégeant au CST
Création 2 emplois non permanents – contrats de projet
Désignation représentants CAB à la CLE
Marché conteneurs enterrés – Avenant 1
Fin concession ZAE – transfert patrimoine immobilier – 3ème phase
Fixation durée amortissement biens soumis au Plan comptable M57
Représentant CAB au CA de la régie Acqua Publica
Représentants CAB à la Chambre des territoires
Nouveau règlement astreintes et permanences
Travaux rénovation Cosec A Rinella (1ère phase)
Représentants CAB – Parc marin Cap Corse et Agriate
Marché entretien pelouse stade A. Cesari – Avenant 1 (transfert)
30/01/2023Annexe Pacte financier et fiscal
Règlement budgétaire et financier
Annexe Règlement budgétaire et financier
Modification du Règlement intérieur de la CAB
Annexe Règlement intérieur de la CAB
Constitution réserve immobilière port Toga – acquisition locaux
Marché conteneurs déchets – changement de titulaire
Marché conteneurs déchets – indemnisation imprévision
Remplacement conseiller communautaire démissionnaire
Approbation candidature conjointe AAP – Projet Alimentaire Territorial
Autorisation engagement, liquidation, mandatement – vote BP 2023
Création emploi permanent – Administrateur territorial
Dérogations repos dominical 2023 – commune de Furiani
Marché équipement et aménagement réseau Transports – 4 lots
Redevance Spéciale – présentation bilan 2022 et fixation tarifs 2023
Travaux hydrauliques ruisseau Lupinu – Avenant 3
Budget annexe 2023 – collecte des déchets – transfert opération 3021
Budget annexe 2023 – collecte des déchets
Cotisation annuelle association Bastia Corsica 2028
Modalités transfert complexe A Rinella Montesoro
28/11/2022Apurement du compte 1069 – Budget Principal
Attribution des fonds de concours aux communes membres
Dérogation au repos dominical – commune de Bastia 2023
Désignation représentant CAB et adhésion association Dà Locu
Transformation d’un emploi – chargé de mission politiques sociales
Travaux hydraulique ruisseau Poggiolo - CAB / Santa Maria di Lota
Mise en place du dispositif Service Civique
Approbation avenant 2 Action Logement – ville de Bastia
26/10/2022Adoption de la nomenclature M57
DM 2 – Budget primitif 2022 – Budget principal
DM 1 – Budget annexe GEMAPI 2022
DM 1 – Budget annexe Transports 2022
DM 2 – Budget principal – Autorisations de programme 2022
Création Budget annnexe collecte des déchets
Modification fréquences reversement Taxe de séjour – OT
Abattement taxe foncières – Politique de la ville
Gestion des déchets – actions entreprises observations CRC
26/09/2022Attribution par CAO – Marché points apport volontaire
Attribution par CAO – Marché téléphonie mobile
Avenant convention groupement commande PET
Définition intérêt communautaire Action Sociale
Avis modification règlement RS déchets
Précision concernant les seuils de collecte des déchets – RS
Fonds de concours – Procédure attribution
Modalités accomplissement journée de solidarité
Réorganisation de la DGS – Créations emplois
Rapport annuel 2021 du délégataire DSP Transports
Rapport observations CRC – Exercices 2015 et suivants
25/07/2022Compétence EPU – délégation temporaire avec les communes membres
RPQS 2021 – Déchets ménagers et assimilés
Création 3 emplois chargés de mission – SPIE et PET
Motion – demande réintégration clubs féminins corses 3ème division FFF
DM 1 – BP 2022 – Budget principal
Régulation des meublés de tourisme sur le territoire de la CAB
RPQS 2021 – Assainissement collectif
11/07/2022Attribution marché bornes apport volontaire collecte sélective
Attribution marché fourniture et installation de conteneurs enterrés
04/07/2022Attribution des fonds de concours et modalités d'application
Contrat de CSP Transports – Avenant 1
Attribution d'une Dotation de solidarité communautaire aux communes
Fixation des tarifs de mise à disposition du stade A. Cesari
Vente parcelle B1634 Furiani – SCI AMP
Approbation programme travaux stade A. Cesari
23/05/2022Extension Transports urbains vers Biguglia, Brando et Sisco
Adoption Schéma Communautaire Liaisons Douces
Approbation documents budgétaires OT communautaire
Création 3 emplois temps complets
Création Comité Social Territorial Local
Mise en conformité cycles de travail
Fin concession ZAE Erabajolo – 2ème phase
Constitution jury concours MO rénovation stade A. Cesari
Préprogramme travaux rénovation stade A. Cesari
Représentants CAB Comité consultatif aéroport Bastia-Poretta
Garantie emprunt 25 logements en VEFA – rue du Colle – Bastia
11/04/2022Affectation du résultat – Budget Principal
Affectation du résultat – Budget Transports
Affectation du résultat – Budget GEMAPI
Attributions de compensation – Bastia et Furiani
Attributions de compensation – San Martino, Santa Maria et Ville di Pietrabugno
Autorisations de programme – Budget Principal
Vote des taux imposition de taxes directes locales
Vote du produit perçu de la taxe GEMAPI
Subvention 2022 à OT communautaire
Création deux emplois adjoints administratifs
Adhésion association HUB CORSICA
Approbation Plan partenarial gestion demande logement
Attribution subvention 2022 – CASC de la CAB
21/03/2022Règlement de RS – modification et ajustements
Modification programme travaux fourrière animale
Modification composition Commission Interco Accessibilité
21/02/2022Attribution marché matériel informatique par la CAO
Horaires individualisés agents parents enfants situation de handicap
Modification liste emplois bénéficiaires logement fonction
Passation bail emphytéotique – parcelle B3039
31/01/2022Marché nettoyage bâtiments communautaires Lot2 Avt1
RPQS Assainissement collectif 2020
Création emploi agent techniques rivières
Création emploi attaché territorial GPEEC
Création emploi contrat de projet PAPI
Créations 2 emplois éducateurs des APS
Délégation attribution Conseil au Président
Fin concession ZAE – Transfert patrimoine immobilier
Programme travaux pelouse synthétique stade Miomo
Programme travaux tiers-lieu innovation
Marché diagnostic inondations bâtiments
Attribution CSP transport public
Avenant 2 travaux ruisseau Lupinu
Avenant 2 travaux ruisseau Toga
AVVIA – tarifs location bureaux
Fin de concession ZAE Erbajolo
Travaux aval ruisseau Poggiolo
09/12/2021Prise acte rapport CRC – gestion des déchets
Révision de la Redevance Spéciale
DM 3 – BP2021 – Budget Principal
DM 3 – Budget Principal – Autorisations de programme 2021
22/11/2021Evolution attributions de compensation
Autorisation engagement, liquidation, mandatement dépenses
Avenant 2 marché installations thermiques
Candidature Capitale Européenne de la Culture
Dérogation repos dominical Bastia
Dérogation repos dominical Furiani
Désignation représentants CTESI
Garantie emprunt – VEFA 6 logements
Garantie emprunt – VEFA 8 logements
Garantie emprunt – VEFA 9 logements
Garantie emprunt – VEFA 10 logements
AVVIA – Fixation tarifs services
25/10/2021Compte-rendu du Conseil communautaire du 25 octobre 2021
DM 1 – BP 2021 – Budget GEMAPI
DM 2 – BP 2021 – Budget Principal
Cession parcelle AY67 – création halte ferrovière
Implantation ombrières photovoltaïques
27/09/2021Remplacement Conseiller communautaire démissionnaire
Désignation JC Leonardi au CA Acqua Publica
Transformation emplois Adjoints Administratifs
Création deux emplois – Chargé prévention déchets et communication
Création emploi – chef service Entretien et Maintenance
Création emploi – chef service prévention risques professionnels
Création emploi – chef service Travaux
Représentant auprès association AMORCE
Désignation membre – Bastia Aménagement
Désignation membre – CAO permanente
Désignation membre – collège Giraud
Désignation membre – COPIL ITI
Désignation membre – Ecole 2ème chance
Désignation membre – OT communautaire
Garantie d'emprunt Acqua Publica
19/07/2021Avenant 7 – DSP transports urbains
Acquisition de 3 navettes Dietrich City 23
Acquisition bâtiment – projet tiers lieu territoire d’industrie
Suppressions de postes budgétaires
Création d’un emploi permanent
Plan action Egalité professionelle
Modification liste emplois logement de fonction
Plan de formation 2021 de la CAB
Garantie d’emprunt – régie des eaux
Approbation documents budgétaires – OT
Remise gracieuse SARL Fraticom
Apport en compte courant associé – SEM BA
Fourniture matériels CT CAB – Lot 8
Fourniture matériels CT CAB – Lot 7
Fourniture matéreils CT CAB – Lot 6
Fourniture matériels CT CAB – Lot 5
Fourniture matériels CT CAB – Lot 4
Fourniture matériels CT CAB – Lot 3
Fourniture matériels CT CAB – Lot 2
Fourniture matériels CT CAB – Lot 1
Exonération loyers AREGA Bijoux
Modification des statuts – Office du tourisme
Document Stratégique de Façade
Modification arrêté composition CIL
Désignation des représentants au sein de la CIL
Désignation M. Romiti – Comité de bassin Conca di Corsica
26/05/2021Frais de représentation élus-collaborateurs
Nouvelles modalités remboursement FdD
Délégation Bureau – subventions sportives
Création et composition Conseil de développement
Décision 25 aout 21 – divers tx électricité – Stade A Cesari
Décision 25 aout 21 – tx tirage et raccordemt fibre optique Orange – Stade A Cesari
Décision 27aout 21- cession biens mobiliers – matériels nautiques – avis détail annexé
Décision 27aout 21- cession biens mobiliers – matériels nautiques
Délib BUR 26 juillet 21 – Subvention festiVille 2021
Délib CC 19 juillet 21 – Désignation représentants CIL
Délib CC 26 mai 21 – Frais de représentation élus et collab Cabinet Présidence
26/04/2021Modif. statuts Syvadec – avis défavorable
Modification du RI du Conseil communautaire
02/04/2021Taux imposition taxes directes locales
AC – Santa Maria, San Martino et Ville Pietrabugno
Subvention d’équilibre – Budget transports
Autorisations de programme – Budget transports
Autorisations de programme – Budget principal
Affectation résultats – Budget GEMAPI
Affectation résultats – Budget transports
Affectation résultats – Budget principal
Modification statuts CAB (action sociale)
Modification statuts CAB (fourrière-refuge)
22/03/2021Débat d’Orientation Budgétaire 2021
Admission en non-valeur de produits irrécouvrable
Extension transports urbains Brando-Biguglia
Réitération garantie emprunt LOGIREM
Recrutement infirmière vacataire
Modif. repos dominical Furiani
Marché installations thermiques – Avt 1 Lot 2
Marché installations thermiques – Avt 2 Lot 3
01/03/2021Approbation du Projet de Territoire
FdR – Aménagement du territoire
FdR – Politique sociale de l’habitat
FdR – Développement économique
FdR – Prévention de la délinquance
FdR – Attractivité du territoire
FdR – Politique de santé et de prévention
FdR – Transformation numérique
FdR – Communication institutionnelle
22/02/2021Transformation de postes de travail
Transformations de postes budgétaires
25/01/2021Motion Caserne pompiers Bastia
Intégration CAB au réseau Obépine
Autorisation engagement, liquidation, mandatement dépenses
Créations 5 postes contractuels (PEC)
CR Conseil du 14 décembre 2020
RPQS Assainissement collectif 2019
Création 1 poste attaché territorial
Dérogations repos dominical Furiani
Création de 2 postes d’adjoints techniques
Ratification charte européenne Egalité hommes-femmes
Commission Attractivité du Territoire
Commission Services aux Usagers
19/11/2020Modalités organisation Conseil communautaire en visioconférence
Adoption du règlement intérieur Conseil communautaire
Règlement intérieur du Conseil communautaire adopté le 19/11/2020
Modification statuts CAB (refuge animal)
Adoption règlement télétravail
Dérogation repos dominical 2021
Droit formation élus communautaires
Transformation de poste collectes sélectives
22/10/2020Attribution d’une prime liée à la crise du COVID
Création d’un poste d’attaché territorial
Renouvellement garantie emprunt OPH
Prorogation du traité de concession ZAE Erbajolo
17/09/2020Règles dépôt listes CAO et DSP
Désignation représentants à Acqua Publica
Désignation représentants au CS Hôpital Bastia
Composition CD OT et désignation représentants
28/07/2020Représentant CAB – Lycées et Collèges
Représentant CAB – CB Conca di Corsica
Représentant CAB – CT biodiversité
Représentant CAB – Etang Biguglia
Représentant CAB – CLE du SAGE
Représentant CAB – Parc marin Cap Corse Agriate
Représentant CAB – Territoires Industrie
Représentant CAB – Ecole 2ème chance
Modif. délégation Conseil au Bureau
24/07/2020Représentant CAB à SAEM Bastia Aménagement
Délégation attribution Conseil au Président
Délégation attribution Conseil au Bureau
Indemnités fonction Président et VP
AC – Santa Maria, San Martino et Ville di Pietrabugno
Débat d’Orientation Budgétaire
10/07/2020 – Conseil d’installationDétermination du nombre VP CAB
10/07/2020 – Procès-verbal d’installation du ConseilPV Conseil installation mandature 2020-2026
26/02/2020Postes Collecte et Cycle de l’Eau
Suppression postes tableau effectifs
Transformation postes tableau effectifs
Programme Action Prévention Inondations
Subvention 2020 – Qualitair Corse
Travaux ruisseau Toga – GEMAPI
Remboursement frais déplacement
Compte-rendu du Conseil du 16 12 2019
Délib. créations et transformations de postes
Délib. représentant CAB dispostif TI
Délib. subvention Pietranera in Festa
Délib. dérogation repos dominical 2020
Délib. avenant 2019 marché de Noël
Délib. acquisition 2 véhicules collecte
Délib. approbation convention recalibrage ruisseau Poggiolo
Délib. modification règlement Redevance Spéciale collecte déchets
Délib. mise à dispo parcelles pour presses à balles
Délib. retrait délibération 25-09-2019 AAPS
Délib. subvention Cap Corse Handicap
Délib. subvention Chats et Chiens sans Toit
Délib. recalibrage ruisseau Lupino
Délib. autorisations avant vote du BP 2020
Délib. modification règlement taxe de séjour
Délib. subvention Foyer de Furiani
Délib. marché Cosec PF – Lot 8
Délib. marché Cosec PF – Lot 7
Délib. marché Cosec PF – Lot 6
Délib. marché Cosec PF – Lot 5
Délib. marché Cosec PF – Lot 4
Délib. marché Cosec PF – Lot 3
Délib. marché Cosec PF – Lot 2
Délib. marché Cosec PF – Lot 1
Délib. marché Cosec Furiani – Lot 9
Délib. marché Cosec Furiani – Lot 8
Délib. marché Cosec Furiani – Lot 7
Délib. marché Cosec Furiani – Lot 6
Délib. marché Cosec Furiani – Lot 5
Délib. marché Cosec Furiani – Lot 4
Délib. marché Cosec Furiani – Lot 3
Délib. marché Cosec Furiani – Lot 2
Délib. marché Cosec Furiani – Lot 1
Délib. garantie emprunt Foyer Furiani
Délib. subvention Animaux en détresse
14/11/2019Compte-rendu du Conseil du 14 novembre 2019
Délib. marché réhabilitation locaux Toga – Lot 2 sans suite
Délib. marché travaux centre ancien Lot 1
Délib. marché travaux centre ancien Lot 2
Délib. marché travaux centre ancien Lot 3
Délib. subvention Boule du Prado
Délib. DM 1 – Budget des Transports
Délib. DM 1 – Budget Principal
Délib. acquisition 2 bus hybrides
Délib.marché Cosec Pepito Feretti – lot 9
Délib. subvention Ecole 2ème chance
Délib. nouveau tarif régies piscines
Délib. AAP du CDV 3ème programmation
Délib. marché travaux CAB Lot 8
Délib. marché travaux CAB Lot 7
Délib. marché travaux CAB Lot 6
Délib. marché travaux CAB Lot 5
Délib. marché travaux CAB Lot 4
Délib. marché travaux CAB Lot 3
Délib. marché travaux CAB Lot 1
Délib. subvention et convention QUALITAIR
Délib. attribution marché assurances Lot 2
Délib. attribution marché assurances Lot 1
Délib. convention d’action économique territoriale
Délib. subventions CAPI et ADIE
Délib.garantie emprunt VEFA logements Furiani
25/09/2019Délib. modification tableau effectifs
Délib. remboursement frais déplacement
Délib. modification planchers IFSE
Délib. 2ème programmation contrat de ville
Délib. échange terrain CAB – Furiani
Délib. subvention Bastia Agglo Futsal
Délib. subvention Cap Corse Handicap
Délib. subvention Creazione 2019
Modif. modalités de reversement taxe de séjour à l'Office de tourisme
Délib. modification statuts CAB
Délib. convention et subvention Acoucité
22/07/20191. COMPTE RENDU CONSEIL DU 22 JUILLET 2019
Delib-attribution-subvention-boule-du-prado
Delib-AAP-CDV Delib-acquisition-parcelle-B346
Delib-animations-economiques-numeriques
Délib. choix du rang 7ème vice-président
Délib. élection 7ème vice-président
Délib. convention groupement de commande
Délib. entretien pelouses synthétiques stades
Délib. garantie emprunt ERILIA
Délib. marché travaux gazon synthétique Volpajo
Délib. mise à la réforme PLATEAU
Délib. rapport annuel assainissement
Délib. rapport annuel eau potable
Délib. représentants groupement de commande
Délib. servitude de passage eau brute
Délib. subvention aux communes 2019
Délib. subventions sportives 2019
Délib. transformation de poste COLLECTE
Délib. transformation poste DDCS
Délib. marché Erbajolo-Volpajo – Lot 1
Délib. marché erbajolo-Volpajo – Lot 3
Délib. marché Erbajolo-Volpajo – Lot 4
Délib. marché Erbajolo-Volpajo – Lot 5
Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 1
Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 2
Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 3
Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 4
Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 5
Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 6
Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 7
Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 8
Délib. déclaration sans suite vestiaires Volpajo – Lot 1
Délib. marché Cosec Pietranera – Lot 1
Délib. marché Cosec Pietranera – Lot 2
Délib. marché Cosec Pietranera – Lot 3
10/04/2019CR du Conseil du 10 avril 2019
Compensation AC exercice 2019 : Commune de Bastia et Furiani – Voir la délibération
Résultats du compte administratif 2018 budget GEMAPI – Voir la délibération
Résultats du compte administratif 2018 budget principal – Voir la délibération
Résultats du compte administratif 2018 budget annexe transports – Voir la délibération
Budget primitif 2019 : budget principal – Voir la délibération
Budget primitif : budget annexe GEMAPI 2019 – Voir la délibération
Adoption du budget primitif : budget principal – Voir la délibération
Adoption du budget primitif : budget annexe transports – Voir la délibération
Nettoyage des bâtiments communautaires Lot 1 – Voir la délibération
Nettoyage des bâtiments communautaires Lot 2 – Voir la délibération
Nettoyage des bâtiments communautaires Lot 3 – Voir la délibération
Vote taux d’imposition des taxes directes locales 2019 – Voir la délibération
Vote taux de taxes d’enlèvement des ordures ménagères 2019 – Voir la délibération
25/03/2019Action Coeur de Ville – Voir la délibération
Adaptation du règlement d’attribution des subventions aux événements – Voir la délibération
Avenant N°1 gestion des services et équipements des milieux aquatiques – Voir la délibération
Compte administratif 2018 budget principal – Voir la délibération
Compte administratif 2018 budget annexe transports – Voir la délibération
Compte administratif 2018 budget annexe gestion des milieux aquatiques – Voir la délibération
Compte de gestion 2018 budget annexe gestion des milieux aquatiques – Voir la délibération
Compte de gestion 2018 budget principal – Voir la délibération
Compte de gestion 2018 budget annexe transports – Voir la délibération
Création de 21 emplois permanents d’agents de maîtrise – Voir la délibération
Projet recalibrage du ruisseau du Lupinu – Voir la délibération
Orientations budgétaires de l’année 2019 – Voir la délibération
Fourniture de conteneurs pour les déchets – Voir la délibération
Réalisation d’un terrain synthétique au stade de Volpajo – Voir la délibération
Prorogation du programme local de l’habitat – Voir la délibération
07/02/2019Attribution subvention à l’association “Le Foyer de Furiano” – Voir la délibération
Avenant convention de partenariat EDVM – Voir la délibération
Avenant PRQAD – Voir la délibération
Création emploi permanent d’assistan(e) de direction – Voir la délibération
Délib. création emploi chargé accueil secrétariat
Délib. création emploi chef service administratif
Délib. création emploi responsable administratif Sports
Délib. création emploi responsable GPEEC
Délib. création emploi responsable Moyens Généraux
Délib. création emploi responsable Régie
Délib. garantie emprunt Foyer de Furiani
09/02/2018 : Délib autorisation engagement BP2018
09/02/2018 : Délib avance subvention OT
09/02/2018 : Délib avenant n1 OT
09/02/2018 : Délib avenant n1 PPRU
09/02/2018 : Délib Base Minelli lot 1
09/02/2018 : Délib base Minelli lot 2
09/02/2018 : Délib base Minelli lot 3
09/02/2018 : Délib emploi coordonateur budgétaire
09/02/2018 : Délib financement AAPS
09/02/2018 : Délib indemnité receveur
09/02/2018 : Délib marché luminothérapie A. Cesari
09/02/2018 : Délib marché pelouse A. Cesari
09/02/2018 : Délib marché véhicules collecte
09/02/2018 : Délib servitude Carbonite
09/02/2018 : Délib statuts SYVADEC
09/02/2018 : Délib tableau des effectifs
09/02/2018 : Délib taxe GEMAPI
09/03/2018 : Délib création emploi cellule exploitation collecte
09/03/2018 : Délib désignation OFC
09/03/2018 : Délib DSP transports (avenant n2)
09/03/2018 : Délib marché 170040 lot 1
09/03/2018 : Délib marché 170040 lot 3
09/03/2018 : Délib modification statuts CAB
09/03/2018 : Délib redevance spéciale
09/03/2018 : Délib reglement des astreintes
09/03/2018 : Délib service civique
09/03/2018 : Délib soutien animations
09/03/2018 : Délib subvention chats de chez nous
09/03/2018 : Délib avenant n3 DSP transports
05/04/2018 : Compte Gestion 2017 - Budget annexe tranports
05/04/2018 : Compte Gestion 2017 - Budget principal
12/04/2018 : Délib attribution AC - Bastia et Furiani
12/04/2018 : Délib BP-Budget principal
12/04/2018 : Délib BP2018 - Budget annexe transports - subvention d'équilibre
12/04/2018 : Délib BP2018 - Budget annexe transports
12/04/2018 : Délib BP2018 - Budget principal - autorisations de programme 2018
12/04/2018 : Délib Budget annexe GEMAPI - fixation durées amortissement
12/04/2018 : Délib Budget principal - Affectation résultat
12/04/2018 : Délib Budget transports - affectation résultat
12/04/2018 : Délib création budget annexe GEMAPI
12/04/2018 : Délib subvention CASC
12/04/2018 : Délib subvention OT 2018
12/04/2018 : Délib vente terrain LCF
12/04/2018 : Délib vote Budget GEMAPI
12/04/2018 : Délib vote des taux d'impostion des taxes directes locales
12/04/2018 : Délib vote du taux de TEOM
06/06/2018 : Délib AAP contrat de ville 1ere programmation
06/06/2018 : Délib agenda accessibilité
06/06/2018 : Délib attribution subvention Furiani-Agliani
06/06/2018 : Délib débimètre Bevinco
06/06/2018 : Délib élections professionnelles
06/06/2018 : Délib engagement réflexion DAAC
06/06/2018 : Délib programme location base de l'Arinella
06/06/2018 : Délib remplacement Bastia Aménagement
06/06/2018 : Délib remplacement Chemin fer Corse
06/06/2018 : Délib remplacement commission moyens
06/06/2018 : Délib remplacement CP ZAE Erbajolo
06/06/2018 : Délib. remplacement SYVADEC
06/06/2018 : Délib. travaux vestiaires Volpajo
06/06/2018 : Délib. versement taxe de séjour
21/06/2018 : Annexe delib candidature CAB PROSSIMA
21/06/2018 : Délib AAP Prossima
21/06/2018 : Délib Prossima Bastia
21/06/2018 : Délib Prossima Furiani
21/06/2018 : Délib Prossima San Martino
21/06/2018 : Délib Prossima Santa Maria
21/06/2018 : Délib Prossima Ville di Pietrabugno
23/07/2018 : aaps-associations-sportives
23/07/2018 : association loi 1901 exercice2018
23/07/2018 : Delib Aldilonda exécutoire
23/07/2018 : Delib approbation règlement TS
23/07/2018 : Délib lixiviats Teghime
23/07/2018 : Délib modalités applications TS
23/07/2018 : Délib travaux Cosec Furiani
23/07/2018 : Délib travaux Cosec Pepito Feretti
23/07/2018 : Délib travaux Cosec Pietranera
23/07/2018 : drh tableau avancement 2018-001
23/07/2018 : emploi celulle grand travaux
23/07/2018 : emploi permanent hygiene securite
23/07/2018 : financement capi 2018 guide du sport
23/07/2018 : marche n 18000DTI GEOMETRE
23/07/2018 : marche n 180013 DSI
23/07/2018 : marche n 180023COL LOT 1
23/07/2018 : marche n 1800011CGT LOT 2_
23/07/2018 : marche n 1800011CGT LOT 3
23/07/2018 : marche n 1800011CGT-001
23/07/2018 : marche n 1800011CGT
23/07/2018 : marche n1800011CGT LOT 4
23/07/2018 : règlement application TS
23/07/2018 : retrait delibe du 6 juin FURIANI AGLIANI
23/07/2018 : retrait delibe du 9 juin2018
23/07/2018 : soutien numerique 3e programmation
23/07/2018 : sub animations locales
23/07/2018 : subv agliani furiani
23/07/2018 : tour de corse subv 2018
27/09/2018 : Délib acquistion 2 midi bus
27/09/2018 : Délib approbation conventions gestion compétence gemapi
27/09/2018 : Délib approbation conventions gestion recalibrage ruisseaux
27/09/2018 : Délib CDV 2e programmation
27/09/2018 : Délib exécutoire INIZIA
27/09/2018 : Délib festa nazione
27/09/2018 : Délib maintien taxe gemapi
27/09/2018 : Délib marché bornes remplissage
27/09/2018 : Délib NECA et SECA
27/09/2018 : Délib rapport annuel assainissement
27/09/2018 : Délib rapport annuel eau
27/09/2018 : Délib subvention ADIL 2B
27/09/2018 : Délib subvention chiens et chats
27/09/2018 : Délib Taxe foncière
27/09/2018 : Délib vente brasserie Pietra
08/11/2018 : Délib approbation plan formation
08/11/2018 : Délib création emploi chef bassin
08/11/2018 : Délib dérogation repos dominical
08/11/2018 : Délib règlement astreintes
08/11/2018 : Délib remplacement CAO Jury
08/11/2018 : Délib remplacement CAO permanente
08/11/2018 : Délib schéma mutualisation
08/11/2018 : Délib SLGRI grand Bastia
08/11/2018 : Délib subvention Corsica Chess Club
08/11/2018 : Délib subventions ASA Bastia et I Filanci
08/11/2018 : Délib système informations voyageurs
08/11/2018 : Délib travaux Rogger Poggi Schéma de mutualisation de la CAB
03/12/2018 : Délib 3e programmation CDV
03/12/2018 : Délib adaptation temps de travail
30/12/2018 : Délib autorisation d'engagement
30/12/2018 : Délib avance trésorerie SEM Bastia Aménagement
03/12/2018 : Delib Avance trésorerie ZAE
03/12/2018 : Délib classement OT catégorie 1
03/12/2018 : Délib création emploi responsable Sports
03/12/2018 : Délib désignation membres CLE
03/12/2018 : Délib DM n1 - Principal
03/12/2018 : Délib DM n1 - transports
03/12/2018 : Délib marché 1800027 - lot 1
03/12/2018 : Délib marché 1800027 - lot 2
03/12/2018 : Délib marché 1800027 - lot 3
03/12/2018 : Delib modif conditions financières transfert ZAE
03/12/2018 : Délib modification échéancier ZAE Erbajolo
03/12/2018 : Délib modification planchers IFSE
03/12/2018 : Délib raccordement électrique LCF
03/12/2018 : Délib retrait 8 décembre jour chômé
03/12/2018 : Délib révision AC San Martino
03/12/2018 : Délib subvention association Trend'isula
03/12/2018 : Délib versement Taxe Séjour
03/12/2018 :Délib versement TS à l'OT delib-ac-san-martino
19/12/2018 : Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales
19/12/2018 : Construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifs
Les délibérations du bureau
Les 24 et 28 juillet 2020, le Conseil communautaire a délégué au Bureau les attributions mentionnées dans les délibérations suivantes :
Marché matériel nettoyage équipements sportifs
Subvention AS Figarella – course pédestre A Mandrialinca
Subvention Salon des Affaires 2023
PdF Projet Alimentaire Territorial 2023
13/02/2023PdF installation sol Cosec Pepito Ferretti
PdF plan coopération intercommunale sauvegarde territoire
PdF remplace pelouse stade rugby Volpagiu
PdF signalétique externe ZAC Erbaiolu
Marché éclairage des stades – Avenant 1 (reconduction anticipée)
Marché maintenance climatisations bâtiments communautaires
Marché nettoyage bâtiments communautaires – déclaration sans suite
Adhésion et subvention 2023 à ACOUCITE
Subvention annuelle 2023 à QUALITAIR
Marché fourniture sacs jaunes recyclage emballages – Avenant 1
23/01/2023Marché prestation de service gestion fourrière animale
Marché stratégie communication risque inondation
Marché travaux gazon synthétique stade Miomo – Avenant 1
Elaboration stratégie territoriale des sentiers
Financement AAPS – 4ème session 2022
Subvention association Bastia Corsica 2028
21/11/2022Plan de financement véhicule collecte 16T
Acquisition véhicule collecte 16T
Plan de financement étude OPAH
Acquisition 2 véhicules mini benne collecte 6T
Participation financière marché Noël Bastia 2022
Subvention association Fersta AB – Festivale Natalescu
Subvention association ODAS – marché Noël Furiani 2022
Subvention association Pietranera in Festa 2022-2023
Marché travaux terrain couvert Roger Poggi – Avenant 1 Lot 1
Marché travaux terrain couvert Roger Poggi – Avenant 1 Lot 2
Marché travaux terrain couvert Roger Poggi – Avenant 1 Lot 3
Marché travaux terrain couvert Roger Poggi – Avenant 1 Lot 4
Marché travaux terrain couvert Roger Poggi – Avenant 1 Lot 5
17/10/2022Contrat de Ville – AAP 2022 – 2ème programmation
Marché praticable à ressorts Cosec du Fango
Modification du plan de financement – PET
Subvention 2022 – association U Monte Niellu
Demande de financement – action médiation numérique
Marché travaux vestiaires stade Volpajo – Avenant 1 – Lot 1
Marché travaux vestiaires stade Volpajo – Avenant 1 – Lot 3
Marché travaux vestiaires stade Volpajo – Avenant 1 – Lot 4
Soutien financier incubateur INIZIA
Versement contribution – accompagnement commercialisation ZAE
19/09/2022Attribution marché analyses qualité des eaux – Lot 1
Attribution marché analyses qualité des eaux – Lot 2
Attribution marché analyses qualité des eaux – Lot 3
Attribution marché entretien cours eau – Lot 1
Attribution marché entretien cours eau – Lot 2
Attribution marché entretien cours eau – Lot 3
Attribution marché entretien moteurs bateaux base A Rinella
Attribution marché prestation de géomètre expert
Attribution marché vidande bassin lixiviats Teghime
Attribution subvention à ENDUR ENSEMBLE (Relais Rose)
Attribution subvention fonctionnement 2022 – Volley Ball Bastiais
Contractualisation emprunt (Crédit Mutuel)
Evènement ADIE – récompense 3000ème micro-crédit
Marché prestation service fourrière animale – Avenant 1
Modification PdF et déploiement conteneurs semi-enterrés
PdF projet déploiement bornes cartons
Attribution marché Acquisition licences de logiciels
Subvention ADIL 2022 – étude comparative loyers parc privé parc social
Subvention ADIL 2022 – observatoire des loyers
Attribution marché supports imprimés et numériques de communication
18/07/2022Groupement de commande – compétence eaux pluviales urbaines
Modification du PdF projet création tiers lieu innovation
Attributions subventions 2022 aux associations sportives de loi 1901
Partenariat CAB – Mission Locale – Soutien financier 2022
Subvention 2022 – association FESTI VILLE
Subvention 2022 - Incubateur INIZIA
Subventions 2022 aux associations CAPI et ADIE
27/06/2022Mise en place du Cunsigliu di u Sviluppu
PdF projet acquisition matériel sportif
AAPS – Nuit Kick Boxing – 52ème Ronde Giraglia
Subvention association Core Verde – Da Mare a Monte
Subvention fonvtionnement 2022 – Bastia Agglomération Futsal
Partenariat programme CEE ACTEE – SEQUOIA 3
Marché prestations intellectuelles – gestion embâcles cours d'eau
Modification marché fourniture bureau – avenant 1
Contractualisation emprunt 1540000 € – Rénovation Cosec A Rinella
Contractualisation emprunt 2600000 € – Opération Voie Douce
Marché création fourrière et refuge animaux – Lot 1
Marché création fourrière et refuge animaux – Lot 2
Marché création fourrière et refuge animaux – Lot 3
Marché création fourrière et refuge animaux – Lot 4
Marché création fourrière et refuge animaux – Lot 5
Marché création fourrière et refuge animaux – Lot 6
Marché création fourrière et refuge animaux – Lot 7
Marché création fourrière et refuge animaux – Lot 8
Marché création fourrière et refuge animaux – Lot 9
30/05/2022Attribution marché mobilier de bureau
Subvention 2022 à AS Furiani-Agliani
Subvention 2022 salon du chocolat
CDV – AAP 2022 – première programmation
Subvention 2022 – ADIL de Corse
Marché rénovation stade Miomo – Lot 1
Marché rénovation stade Miomo – Lot 2
Marché rénovation stade Miomo – Lot 3
Marché rénovation stade miomo – Lot 4
Marché rénovation stade Miomo – Lot 5
Marché rénovation stade Miomo – Lot 6
Marché rénovation stade Miomo – Lot 7
Marché rénovation stade Miomo – Lot 8
Subvention 2022 – Ecole Deuxième Chance
16/05/2022Marché remplacement gazon synthétique stade Miomo
Marché travaux tiers-lieu innovation Toga – Lot 1
Marché travaux tiers-lieu innovation Toga – Lot 2
Marché travaux tiers-lieu innovation Toga – Lot 3
Marché travaux tiers-lieu innovation Toga – Lot 4
Marché travaux tiers-lieu innovation Toga – Lot 5
Marché travaux tiers-lieu innovation Toga – Lot 6
25/04/2022Marché fourniture sacs compostables
PdF projet travaux COSEC l’Arinella
PdF redynamisation commerciale quartiers prioritaires
Subvention E VIVA – dispositif Boites aux lettres papillon
Subvention OPRA – dispositif Télémarque
Marché fourniture centre technique communautaire – Lot 3
Marché fourniture centre technique communautaire – Lot 7
04/04/2022Modification objet projet financé accessibilité plages
PdF projet réhabilitation locaux ZAC Erbajolo
Subvention 2022 – Chats et chiens sans toi(t)
Marché construction Centre technique communautaire
Modification marché AMO installations thermiques – Avenant 2
14/03/2022Aide exceptionnelle population Ukraine
Marché entretien vêtements travail personnel Collecte
Marché panneaux affichage Cosec Pepito Feretti
Marché vêtements travail personnel CAB
PdF création centre technique communautaire
PdF modificatif – vestiaires stade Miomo
Avis projet modification Conseil gestion Parc Marin
21/02/2022Appel manifestation intérêt Manufactures de proximité
07/02/2022AAP Entreprendre au coeur des territoires
Marché fourniture accastillage
Marché fourniture matériel sportif
Participation financement dispositif ISGC
Adhésion subvention 2022 – ACOUCITE
Subventions évenements économiques numériques 2022
24/01/2022PdF rénovation pelouse stade Miomo
Participation appel à projet SEQUIOA 3
10/01/2022Marché nettoyage abris voyageurs transports urbains
Marché travaux Cosec Pepito Feretti – Lot 7 – Avenant 2
Groupement commandes création centre technique communautaire
Marché optimisation tournées collecte déchets
Modification PdF actions médiation numérique
Modification PdF création vestiaires stade Volpajo
PdF création fourrière animale et refuge
Réhabilitation locaux CAB – Avenant 1 Lot 10
Réhabilitation locaux CAB – avenant 2 Lot 1
Réhabilitation locaux CAB – Avenant 2 Lot 7
Réhabilitation locaux CAB – Avenant 3 Lot 6
Appui création tiers lieu entrepreneuriat
Attribution subvention – Festa AB
Marché travaux Cosec Pepito feretti – Avenant 1 Lot 5
29/11/2021Marché signalétique murale – Lot 1 et 2
08/11/2021Création groupement commande – Etude friches urbaines
15/11/2021PdF acquistion tablettes tactiles
Location ZAE Erbajolo – ALTERNATIVE 2B
Location ZAE Erbajolo – NUBEUS
18/10/2021Modification PdF création vestiaires stade Volpajo
Agrément ZAE Erbajolo – M. Baldassari
MAD locaux LMI – association INIZIA
Participation financière marché Noël Bastia 2021
11/10/202120/09/2021Acquisition deux véhicules collecte
PdF collecte séparée des biodéchets
13/09/2021Modification PdF sentiers randonnée
Marché vestiaires stade Volpajo – Lot 1
Marché vestiaires stade Volpajo – Lot 2
Marché vestiaires stade Volpajo – Lot 3
Marché vestiaires stade Volpajo – Lot 4
Marché vestiaires stade Volpajo – Lot 5
26/07/21Subvention à l'association Festi'Ville - exercice 2021
26/07/2021CDV – AAP 2021 – 2ème programmation
Subventions fonctionnement ass. sportives
Marché travaux stade R. Poggi – Lot 1
Marché travaux stade R. Poggi – Lot 2
Marché travaux stade R. Poggi – Lot 3
Marché travaux stade R. Poggi – Lot 4
Marché travaux stade R. Poggi – Lot 5
13/07/2021Marché fournitures courantes et services – Lot 3
Marché fournitures courantes et services – Lot 2
Marché fournitures courantes et services – Lot 1
Avenant 2 Lot 1 marché Cosec Pepito Feretti
Avenant 1 marché téléphonie mobile
Attribution subvention Pietranera in Festa 2021
Attribution subvention Salon Chocolat 2021
Attribution subvention Monte Niellu 2021
Réaffectation subvention Creazione 2021 à l’Office du Tourisme
Marché travaux levée réserves électriques
24/06/2021Subvention 2021 – association Bastia Eterna
Subvention 2021 – Ecole 2ème Chance
Marché travaux infrastructures – Lot 2
Marché sacs compostables – infructueux
PdF tiers lieu innovation – modification
07/06/2021Subventions 2021 Associations sportives
Tableaux associations sportives – Subventions
Subvention 2021 Observatoire des loyers
Subventions 2021 associations protection animaux
Avenant 1 Lot 7 – Cosec P. Feretti
Accord cadre Lot 1 – infrastructures communautaires
Marché lot 2 – création plantation
Marché Lot 1 – création plantation
PdF recensement sentiers randonnée
01/06/202117/05/2021PDF poste conseiller numérique
10/05/2021PdF dispositifs mise en accessibilité plages
23/04/2021PdF panneau LED Cosec Pepito Feretti
PdF immobilier entreprise cours Favale
PdF données fréquentation commerces
PdF projet social territoire communautaire
PdF panneau LED stade Roger Poggi
Information voyageurs et billettique
12/04/2021Modification PdF vestiaires stade Volpajo
Avenant 1 Lot 7 – marché travaux locaux Toga
29/03/2021Marché Cosec pepito Feretti – Avt 1 Lot 8
Marché Cosec pepito Feretti – Avt 1 Lot 1
Travaux vestiaires Cosec Furiani – Avenant 1 Lot 8
Travaux vestiaires Cosec Furiani – Avenant 1 Lot 3
Travaux locaux CAB Toga – Avenant 1 Lot 9
Travaux locaux CAB Toga – Avenant 1 Lot 6
Travaux locaux CAB Toga – Avenant 1 Lot 5
Travaux locaux CAB Toga – Avenant 1 Lot 4
Travaux locaux CAB Toga – Avenant 1 Lot 1
PdF stratégie communication et signalétique
Modification PdF travaux pelouse Volpajo
15/03/2021PdF levée réserves électriques bâtiments CAB
PdF création tiers-lieu de l’innovation
PdF acquisition flotte vélos électriques
Marché vestiaires Volpajo – avenant 1
Marché terrain couvert Roger Poggi – avenant 1
01/03/2021DSS – marché stade Roger Poggi Lot 1
DDS – marché stade Roger Poggi Lot 2
DSS – marché stade Roger Poggi Lot 6
Marché salle réunion modulable – Lot 2
08/02/2021PdF réparation pelouse Volpajo
Attribution marché salle réunion
Attribution marché MO Fourrière-Refuge animaux
Avenant 1 Cosec Furiani – Lot 6
Avenant 1 Cosec Furiani – Lot 5
Avenant 1 Cosec Furiani – Lot 4
Avenant 1 Cosec Furiani – Lot 2
Avenant 1 Cosec Furiani – Lot 1
18/01/202111/01/2021Attribution subvention chats et chiens sans toi(t)
Participation financière marché Noël Bastia 2020
Acquisition véhicule collecte caisson 8m3
Acquisition véhicule collecte plateau hayon
09/11/2020Attribution marché masques chirurgicaux
Plan évolution stratégique SEM Bastia Aménagement
Renégociation emprunt CA de la Corse
Aide exceptionnelle tempête Alex
Attribution marché entretien cours d’eau Lot 1
Avenant technique marché désinfection
Attribution marché produits d’entretien
Renégociation emprunt Crédit Agricole
Subvention ass. commerçants bastiais – Market Place
12/10/2020Attribution subvention club Neptune
Attribution marché formation Lot 1
Attribution marché formation Lot 2
Attribution subvention ADIL (observatoire des loyers)
Attribution subvention fonctionnement ADIL
CDV AAP 2020 – 2ème programmation
28/09/2020Attribution marché pneumatiques
Demande acquisition terrain pour multiplex
Marché capture animaux errants
Marché gestion fourrière animale
09/09/2020Subvention association Donne Artigiane
Marché travaux cours d’eau – Lot 3
Marché travaux cours d’eau – Lot 2
30/07/2020Subventions associations soutien création entreprise
Partenariat CCI – Jeu Compru Qui
Subvention Ecole de la 2ème Chance
CDV AAP 2020 – 1ère programmation
Subventions 2020 associations sportives
30/04/2020Soutien entrep. pendant crise sanitaire
14/02/202031/01/2020Acquisition stationnements vélos – Projet INTENSE
Marché AMO – DSP transports urbains
Marché acquisition logiciel GMAO
Délib. convention marché de Noël
Délib. déménagement ZAE – prise à bail
Délib. Contrat partenariat CAB – EDF
Délib. pelouse Volpajo – plan de financement
Délib. Cosec Fruiani – plan de financement
Délib. mise à disposition locaux à OT
Délib. avenant 2 marché fourrière animale
Délib. marché mur soutenement Carbonite
Délib. marché fourniture bureau – Lot 3
Délib. marché fourniture bureau – Lot 2
Délib. marché fourniture bureau – Lot 1
25/11/2019Délib. rénovation Cosec Pepito Feretti (modif. plan financement)
Délib. levée réserves électriques (modif. plan financement)
Délib. mise à la réforme véhicule
Délib. prise à bail locaux Prado
Délib. autorisation passage parking A. Cesari
04/11/2019Délib. chargé de mission collecte
Délib. convention mise à disposition gratuite équipements sportifs
Délib. location local rue de la Paroisse
Délib. plan financement bus hybrides
Délib. plan financement conteneurs semi-enterrés
Délib. approbation convention CAB-CdC (ENS et GEMAPI)
14/10/2019Délib. mise à disposition vélos électriques
Délib. déclaration sans suite marché 190024
30/09/2019Annexe - Contrat de partenariat EDF
09/09/2019Délib. convention Collège Biguglia – CAB
Délib. convention divagation bovins
15/07/2019Délib. attribution marché levées des réserves électriques
Délib. contractualisation emprunt 2,5M euros
Délib. convention occupation boutique A. Cesari
Délib. mise à dispostion locaux sportifs
Délib. mise à la réforme 7 abribus
Délib. ratification Charte pour l’emploi local
Annexe - Charte pour l'emploi local
01/07/2019Delib-plan-financement-levees-reserves-electriques-a-cesar
Delib-travaux-renovation-cosec-furiani
17/06/2019Délib. mise à disposition SARL Bastia Jet
Délib. mise à disposition SAS Corsica Aero
Délib. modification article 2 convention mise à disposition
Délib. visite OT stade A. Cesari
11/06/2019Délib. refinancement 2 emprunts CFFL
04/06/2019Marché entretien des pelouses synthétiques des stades – Voir la délibération
Equipement en matériels sportifs du COSEC Pepito Feretti – Voir la délibération
06/05/2019Marché d’exploitation des installations thermiques – Voir la délibération
Caissons d’affichage publicitaire des abribus du réseau – Voir la délibération
Optimisation des bases fiscales des locaux aux activités économiques – Voir la délibération
création du terrain extérieur couvert de Roger Poggi – Voir la délibération
29/04/2019Mise en accessibilité des structures sportives – Voir la délibération
Containers enterrés pour la collecte de déchets lot 2 – Voir la délibération
Ester en justice demande de règlement financier – Voir la délibération
Ester en justice demande d’annulation de la décision de rejet – Voir la délibération
Projet d’équipement des locaux de l’immobilier d’entreprises – Voir la délibération
25/03/2019Marché démarche d’écologie industrielle et territoriale à la ZAE d’Erbajolo – Voir la délibération
Convention cadre de partenariat du tri des déchets à la source – Voir la délibération
11/03/2019Action au coeur de Ville – Voir la délibération
Marché installations thermiques des équipements communautaires – Voir la délibération
Réalisation d’une pelouse sur le stade de Volpajo – Voir la délibération
Création de vestiaires au stade de Volpajo – Voir la délibération
04/02/2019Délib. ester en justice contentieux 8 décembre
28/01/2019Approbation de conventions des données de la fiscalité – Voir la délibération
Projet SIROCCO – Voir la délibération
25/01/2019Modélisation des émissions du transport maritime – Voir la délibération
15/01/201908/01/2018 : Délib AAP Cosec Fango
08/01/2018 : Délib AAP Cosec Furiani
08/01/2018 : Délib AAP Cosec Pietranera
08/01/2018 : Délib AAP piscine Fango
08/01/2018 : Délib AAP stade Fango
08/01/2018 : Délib autorisation ester en justice Acqua synchro
15/01/2018 : Délib. marché locaux Toga
15/01/2018 : Délib. vélos électriques
22/01/2018 : Délib. plateforme fourrière lot 1
22/01/2018 : Délib. plateforme fourrière lot 2
19/02/2018 : Délib. action coeur de ville
19/02/2018 : Délib. OT interco
26/02/2018 : Délib. contentieux acqua synchro
26/02/2018 : Délib. marché fourrière animale
12/03/2018 : Délib. marché circuit prope-sale
26/03/2018 : Délib WIFI4EU appel à projet
23/04/2018 : Appel à projets ZAE
23/04/2018 : Délib. économie circulaire
14/05/2018 : Délib bur 14mai protocole CAB Environnement services
14/05/2018 : Delib convention SCB occupation gratuite
14/05/2018 : Délib. petites cérémonies
14/05/2018 : Marché 170040 lot 2
23/05/2018 : Délib bur avenant marché n170042
23/05/2018 : Délib. régie base de l'Arinella
04/06/2018 : Délib. acquisition véhicule électrique
04/06/2018 : Délib. affichage publicitaire bus
11/06/2018 : Délib. avenant 1 Gemapi
11/06/2018 : Délib. territoire intelligent
18/06/2018 : Delib - Acquisition de deux midi-bus thermiques - Plan de financement_
18/06/2018 : Delib - Etude dé pour la création d'un office de tourisme
18/06/2018 : Delib - Travaux de renovation du COSEC de Furiani - plan de financement_
18/06/2018 : Delib - Travaux de renovation du COSEC de Pietranera - Plan de financement_
02/07/2018 : Délib. billettique transports
02/07/2018 : Délib. financement Prossima
02/07/2018 : Délib. installations thermiques équipements communautaires
02/07/2018 : Délib. piscines communautaires
09/07/2018 : Délib. Candidature Revillage
09/07/2018 : Délib. représentant CAB commission DALO
16/07/2018 : Délib. mise à disposition locaux centre de formation
23/07/2018 : Délib. AAP Economie Circulaire
23/07/2018 : Délib. acquisition 2 véhicules collecte
23/07/2018 : Délib. déploiement collecte porte à porte
23/07/2018 : Délib. marché rénovation Cosec Pepito Feretti
23/07/2018 : Délib. mise à dispo base des Minelli
23/07/2018 : Délib. travaux rénovation Cosec Pietranera
23/07/2018 : logement social enregistrement
03/09/2018 : Délib. téléphonie mobile
18/09/2018 : Délib. marché Cosec Furiani
18/09/2018 : Délib. marché mobilier bureau
25/09/2018 : Délib. Roger Poggi
01/10/2018 : Délib. acquisition véhicule électrique
01/10/2018 : Délib. exécutoire acquisition FUN BOAT
01/10/2018 : Délib. externalisation archives
08/10/2018 : Délib. boutique SCB
15/10/2018 : Délib. fosse (exécutoire)
15/10/2018 : Délib. vélos électriques
29/10/2018 : Délib. MO vestiaires Miomo
12/11/2018 : Délib. attribution PRQAD
27/11/2018 : Délib. attribution marché véhicules collecte
27/11/2018 : Délib. collecte en porte à porte
27/11/2018 : Délib. marché LED Carbonite
27/11/2018 : Délib. marché nettoyage abris bus
Les décisions du président
Le 31 janvier 2022, le Conseil communautaire a délégué au Président les attributions mentionnées dans la délibération suivante :
Le 24 juillet 2020, le Conseil communautaire a délégué au Président les attributions mentionnées dans la délibération suivante :
Consultation – mise en conformité avec règlement RGPD
20/03/2023Programme MOBY – Avenant Eco CO2
17/03/2023Partenariat programme ERASMUS+
14/03/2023Elaboration du PLPDMA – Phase 3
07/03/202303/03/2023Festival Cine Donne 2023 – Attribution marché organisation
01/03/2023Mise à disposition centre Marius Mariotti à SIS 2B
23/02/2023Résiliation marché acquisition et pose de 3 abris voyageurs
08/02/2023Prise à bail par la CAB – relogement de la DPIC
02/02/2023Mise à jour Intranet et Internet – réorganisation Collecte
07/02/2023MàD titre onereux à SIS 2b centre Marius Mariotti – Furiani
27/01/2023MàD espaces AVVIA – OPRAVENTURA 2023 – Avenant 1
16/01/2023Marché de Noël Bastia 2022 – Avenant 1
Partenariat CAB-Université de Corse (risques naturels)
09/01/2023Equipements navigation engins de collecte et formation agents
Mission accompagnement réalisation légumerie
14/12/2022Marché de Noël Bastia – convention cadre 2022-2024
Mise à disposition centre Marius Mariotti – SIS 2b
Transfert gestion bretelle accès bus parking intermodal Furiani – CdC
13/12/2022Mise à disposition matériel informatique – San Martino di Lota
05/12/2022Vente tènement foncier ZAC Erbajolo – SCI AGORA
24/11/2022MàD emplacement hall locaux parc Erbajolo – DCA
MàD emplacement hall locaux parc Erbajolo – SOFIPA
23/11/2022Résiliation convention quadripartite – Maison du vélo
16/11/2022Renouvellement licences Office 365
04/11/2022Acquisition VL – Direction collecte déchets
Acquisition VL – Direction des travaux
27/10/202218/10/2022Mise à disposition Auditorium et Jardin Musée – ADIE
13/10/2022Mise à disposition vélos électriques – EMAHO
10/10/2022Location locaux parc activités Erbaiolu – Association INIZIA
12/10/2022Marché fourrière animale – Capture chiens errants
30/09/2022Mission prestations intellectuelles – démolition station épuration Bastia Nord
Partenariat Kedge Business School
28/09/2022Autorisation ester en justice contentieux RS (Opera Bouffe)
21/09/2022MàD espace lieu AVVIA – OPTIMUS
20/09/2022Attribution consultation Métiers filière numérique
Servitude parcelles G2834, G2862 et G2863 – Santa Maria di Lota
MàD espace lieu AVVIA – Corsican Business Women
16/09/2022Vente tènement foncier ZAC Erbajolo – SASU Hestia
02/09/2022Marché AMO Contrat Objectif Territorial
09/08/2022Acquisition et pose de 3 abris voyageurs
31/08/2022Mise à dispostion base nautique des Minelli – Parc marin Cap Corse
01/08/2022MàD stade A. Cesari – SCIC SCB
27/07/2022Acquisition vélos BMX – projet pédagogique jeunes
MàD espaces AVVIA – association ARACT
26/07/2022Occupation précaire boutique stade A. Cesari – SCB Distribuzione
05/07/2022MàD stade A. Cesari – évènements culturels, musicaux, privés
30/06/2022Canalisations souterraines parcelles B3165p et B3040p
28/06/2022Partenariat CAB – Eco CO2 – programme MOBY
23/06/2022Location locaux ZAE Erbajolo – Association Zone Libre
Partenariat développement économique – CAB / Coopérative Initiative Jeunes
15/06/2022Vente tènement foncier ZAE Erbajolo – SAS Le Rond-Point
Vente tènement foncier ZAE Erbajolo – SCI Les 3
Vente tènement foncier ZAE Erbajolo – société Le Régent
13/06/2022Location locaux ZAE Erbajolo – Corsica Energia
Servitude canalisations souterraines parcelles AD69 – Bastia
08/06/2022Marché application mobile recensement sentiers randonnées
07/06/2022MAD espaces exposition Fabrique à projets
25/05/2022Accompagnement Service Public Insertion et Emploi
23/05/2022Autorisation ester en justice - contentieux Redevance spéciale
20/05/2022Vente tènement foncier ZAC Erbajolo – SCI MAEVI
12/05/2022Demande de location LMI-MPT (Association CAPI)
27/04/2022Mise à disposition du stade A. Cesari – SCIC SCB
10/05/2022Autorisation ester en justice – Contentieux Louis TOMEI
06/05/2022Modification régie de recettes Taxe de séjour
20/04/2022Programme SEIZE – Convention CAB – Eco CO2
14/04/2022Location LMI ZAE Erbajolo – Association CAPI
06/04/2022Contrat de Relance du Logement
05/05/2022Mise à disposition espaces exposition – Mme Sicurani
22/03/2022Convention financement SPIE 2022-2023
Mise à disposition espaces – Association OPRA
17/03/2022Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)
09/03/2022Fin concession ZAE – Convention occupation temporaire
02/03/2022Diagnostic des risques psychosociaux
22/02/2022Autorisation ester en justice contentieux RH
15/02/2022Fibre optique Cosec P. Feretti – abonnement Orange
04/02/2022Mise à disposition titre onéreux complexe sportif Borgo – Avenant 2
02/02/2022Mise à disposition espaces exposition – M. Damiani
Mise à disposition espaces exposition – Mme Yenco Fusella
01/02/2022Désignation prestataire analyses Biomedias
27/01/2022Elaboration enquête publique quartiers veille active
26/01/2022Mise à disposition parcelle B3023 – Arc Bastia Pietrabugno
25/01/2022Acquisition véhicule occasion Citroën C3
24/01/2022Désignation prestataire opérations curage réseau pluvial
Avenant 2 Convention cadre développement économique
Missions CT et protection projet tiers lieu Toga
Servitude de passage parcelle B3040 Furiani
15/12/2021Mission accompagnement Maison du Vélo
13/12/2021Abonnement plateforme MyTraffic Analytics 2021-2022
10/12/2021Mise à disposition précaire – Arc Bastia Pietrabugno
07/12/202106/12/2021Maintenance Système d’Information Géographique
Servitude canalisations – choix Notaire
02/12/2021Réseau proximité Finances publiques
30/11/2021Marché AMO étude thermique tiers lieu Toga
23/11/2021Acquisition licences monoposte
19/11/2021Acte modificatif régie recettes taxe séjour
16/11/2021Consultation simple sacs compostables
Prestation ateliers entrepreneuriat AVVIA
09/11/2021Prestation déménagement services communautaires
10/11/2021Marché élaboration projet social du territoire
08/11/2021Réalisation socle béton statut Claude PAPI
04/11/202129/10/2021Avenant 1 Convention cadre de partenariat CCI-CAB (développement économique)
28/10/2021Etablissement canalisations souterraines par EDF - Servitudes - commune Furiani
26/10/2021Achat de fer coffres bornes OM
Travaux divers stade A. Cesari
21/10/2021MAD espaces exposition – Mme Antoniotti
Maintenance liaisons radio sans fil
25/10/2021Location et entretien Tapis charte graphique CAB
20/10/2021Autorisation ester en justice – contentieux Vincensini
Marché supports communication réseau Transports
18/10/2021Convention Territoriale Globale entre la CAB et la CAF
Acquisition matériels espace coworking - siège CAB Toga
08/10/2021Marché réalisation magazine CAB
Mise à disposition vélos électriques – EMAHO
12/10/2021Actions insertion public sous-main de justice
11/10/2021Attribution consultation projets ULTIMA
29/09/2021Mission AMO gazon synthétique stade Miomo
Rénovation mobilier Présidence
Travaux électriques – Cosec Pepito Feretti
01/10/2021Mission CSPS – fourrière animale
Mission CT bâtiment – fourrière animale
Travaux branchement réseau assainissement Cosec P. Feretti
04/10/2021Mission accompagnement certification ISO
28/09/2021Mise à dispostion stade A. Cesari à SCIC SCB
27/09/2021Création buvette stade A. Cesari
21/09/2021Désignation prestataire curage réseau pluvial
16/09/2021Prestation formation Ambassadeurs Tri
14/09/2021Mise à disposition espace exposition (M. LINARES)
Partenariat CAB – A PROVA (offre service entrepreneuriat)
Mise à disposition espace exposition (Mme CARON)
Naming et création identité visuelle ZAE Erbajolo
09/09/2021Acquisition licences Business Object
08/09/2021Avenant 1 – convention mise à disposition CAB-Borgo
07/09/2021LLD véhicule pour direction des Travaux
06/09/2021Consultation service sécurité fête du sport 2021
01/09/2021Acquisition matériel informatique et numérique
Levée option achat de 3 véhicules BOM
25/08/21Travaux de tirage et de raccordement fibre optique Orange - Stade A. Cesari
Divers travaux d'électricité - Stade A. Cesari
27/08/21Cession de biens mobiliers - matériels nautiques
04/08/2021Support métallique LED stade A. Cesari
30/07/2021Mise en place secours Fête du Sport 2021
Servitude de passage lieu-dit Campo Zenile
16/07/2021Aménagements placards locaux CAB Toga
Partenariat CAB – Chambre des Métiers
21/07/2021Passation convention provisoire A. Cesari (SCB)
08/07/2021Servitude parcelle AY67 – Projet Tram-train
05/07/2021MàD à titre onéreux infrastructures sportives
MàD à titre gratuit infrastructures sportives
28/06/2021Renforcement alarme siège adm. CAB
Réfection toiture local tennis Furiani
Moyen impression fabrique à projet AVVIA
30/06/2021Maintenance sonorisation stade A. Cesari
23/06/2021Procédure infructueuse marché location structures
Traçages sur existants stade du Fango
18/06/202115/06/2021Création parking visiteurs stade A. Cesari
14/06/2021Partenariat développement économique
01/06/2021Matériel promotion lieu dédié entrepreneuriat
Maintenance Logiciel facturation sport
09/06/202107/06/2021Marché fourniture accessibilité des plages
10/06/2021Avenant 1 convention Corsica Aero
Avenant 1 convention Bastia Jet
02/06/2021Marché réseaux WIFI stade Armand Cesari
25/05/2021Projet Maison du Vélo – Bastia
26/05/2021Acquisition 2 véhicules direction Collecte
Marché maintenance éclairages stades
20/05/2021Exonération loyer – Création bijoux AREGA
12/05/202111/05/2021Achat véhicule service Cycles de l’eau
Partenariat mise en accessibilité des plages
07/05/2021Mise à disposition parcelle BM771 - commune de Bastia
04/05/2021Remise en route système sonorisation A. Cesari
03/05/2021Système fibre optique stade A. Cesari
28/04/2021Marché reprise affaissement terrain football Volpajo
27/04/2021Stages citoyenneté – obligation judiciaire ou de peine
26/04/2021Remise en état vidéosurveillance stade A. Cesari
20/04/2021Prise en charge transport collège Montesoro
21/04/2021Mise à dispo. Cosec Furiani – concours sapeur-pompier
15/04/2021Fonctionnaires sapeurs-pompiers volontaires
14/04/2021Prestation traitement dossiers personnels CAB
06/04/202131/03/2021Traçages terrains Hand-ball stade du Fango
29/03/2021Autorisation d’ester en justice (A. Vincensini)
Autorisation d’ester en justice (RH Vincensini)
30/03/2021Acquisition piste acrobatie Cosec Arinella
Acquisition Quad base nautique Arinella
18/03/2021Mise à dispo locaux infrastructures sportives – Avenant
22/03/202111/03/2021Achat remorque mise à l’eau base Arinella
Acquisition mobilier tiers-lieu cours Favale
Travaux éclairage stade Armand Cesari
10/03/2021Contrôles réglementaires bâtiments CAB
02/03/2021Autorisation d’ester en justice référé-expertise
15/02/2021Attribution marché entrepreneuriat
27/01/2021Gazon synthétique stade Volpajo
25/01/2021Bail AREGA – exonération loyer
13/01/202112/01/2021Marché fontaines à eau (avenant 1)
17/12/2020Autorisation ester en justice contentieux masques
14/12/2020Achat matériel piscines communautaires
Marché mise accessibilité structures sportives
11/12/2020Acquisition postes téléphoniques IP
01/12/2020Prestations déménagements services communautaires
19/11/2020Location Longue Durée de 2 véhicules
16/11/2020Achat véhicule type tout terrain
26/10/2020Recalibrage ruisseau Lupinu – Mise à disposition espace pour parking
Recalibrage ruisseau Lupinu – Protocole Weyth
20/10/2020Acquisition véhicule de liaison
19/10/2020Avenant 1 convention INTENSE CAB - OT
02/10/2020Stockage prélèvements carottage
15/09/202002/09/2020Mise à disposition vélos électriques
Partenariat CAB-OT projet INTENSE
Mise à disposition trottinettes électriques
23/06/2020 – Décision du Président prises en vertu de l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020Marché création lieu entrepreneuriat
Marché lutte nuisibles lots 1 et 2
Avenant 1 marché travaux locaux Toga lot3
22/06/2020 – Décisions du Président prises en vertu de l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020PF animation immobilier entreprises
18/06/2020 – Décisions du Président prises en vertu de l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 202009/06/2020 – Décisions du Président prises en vertu de l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020Versement acompte subvention OT CAB
Approbation PF rénovation énergétique territoriale
Modification GE carré Impérial tranche ANRU
Modification GE Carré Impérial tranche 2
Attribution marché clôtures, portails, grillages
Acquisition véhicule Kangoo électrique
Servitude passage parcelle F1076 (pose cable EDF)
20/05/2020 – Décisions du Président prises en vertu de l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020Avenant 1 marché climatisations Lot 3
Démarche labellisation CIT’ERGIE
05/05/2020 – Décisions du Président prises en vertu de l’Ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020Avenant 1 marché fourniture pneus
Mise à dispo BA à Corsica Aero
Procédure infructueuse marché 200002DDCS
20/04/2020 – Décisions du Président prises en vertu de l’Ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020Modification du plan de financement du projet de rénovation du stade Roger Poggi
Acquisition d'un véhicule mini benne poids lourd de collecte
09/04/2020 – Décision du Président prise en vertu de l’Ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020Crise sanitaire Covid 19 - Achat 60000 masques barrière
03/04/2020 – Décision du Président prise en vertu de l’Ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020Crise sanitaire Covid 19 - Mise à disposition d'un batiment communautaire au profit du SIS2B
Les arrêtés du Président
Délégation de fonction – Leslie Pellegri – 7ème vice-Présidente
Délégation de fonction – Emmanuelle de Gentili – 8ème vice-Présidente
23/11/2022Arrêté désignation lauréat concours MO - stade Armand Cesari
12/10/2022Fixation de la quantité maximale de déchets pouvant être prise en charge
18/07/2022Arrêté portant désignation des membres di U Cunsigliu di u Sviluppu
06/07/2022Arrêté portant désignation des candidats admis à concourir – MO rénovation stade A. Cesari
20/06/2022Arrêté portant modification de la composition de la Commission Intercommunale pour l'Accessibilité
01/06/2022Arrêté désignation membres Jury concours stade A. Cesari
05/05/2022Arrêté fixant les quantités maximum de déchets assimilés collectées
Arrêté portant composition du comité de négociation - CSP transports publics de personnes
06/10/2021Arrêté portant modification des membres du Comité Directeur de l'OT communautaire
Délégations de fonction aux Vice-Présidents12ème vice-Président : Jean-Charles Leonardi
31/08/21Arrêté portant modification des membres du Comité Directeur de l'Office de tourisme communautaire
1er vice-président : Pierre Savelli
2ème vice-président : Guy Armanet
3ème vice-président : Pierre-Michel Simonpietri
4ème vice-présidente : Marie-Hélène Padovani
5ème vice-président : Gilles Simeoni
6ème vice-président : Michel Rossi
7ème vice-président : Jean-Louis Milani
8ème vice-présidente : Leslie Pellegri
9ème vice-président : Emmanuelle de Gentili
10ème vice-président : Jean-Jacques Padovani
