FESTIVAL CINEDONNE 2026

Archives 2023

Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil pour l'année 2023

Toutes les délibérations 2023

Délibération du 18/12/2023

› Compte-rendu

› Définition intérêt communautaire - Aménagement Friches Mattei

› Adoption contrat Objectifs et Performance Acqua Publica

› Adoption PV mise à disposition biens confiés à Acqua publica

› Autorisation des dépenses avant vote BP 2024

› Avenant 3 - Convention gestion travaux hydrauliques ruisseau Toga

› Créations emplois permanents - Tiers lieu Toga

› Dérogations repos dominical 2024 - Furiani

› Avenant 2 règles actualisation future DSP Transports

› Rapport annuel activité 2022 - Transports urbains

› Rapport principe renouvellement CSP Transports

› Attribution CAO accord cadre 23003DAG - Marché services assurance

› Fixation tarifs 2024 de Redevance Spéciale

Délibération du 27/11/2023

› Attribution CAO marché gazons synthétiques stades CAB

› Création emploi gestionnaire administratif - Direction Collecte

› Dérogation repos dominical Bastia 2024

› Dispositif ACV - Avenant 2 et programme actions

› Expérimentation Compte Financier Unique (CFU)

› Instauration prime exceptionnelle pouvoir achat

› Garantie emprunt OPH 2B - Les Pléiades - Bastia

› Garantie emprunt OPH 2B - Puntettu - Bastia

› Gestion en flux droits réservation logements

› Marché 22005DT - Avenant 1 stade A. Cesari - Arrêt forfait définitif rémunération

› Compte-rendu

Délibération du 23/10/2023

› DM1 - BP 2023

› DM1 - BP - AP 2023

› DM1 - Budget transports 2023

› DM1 - Budget GEmapi 2023

› DM2 - Budget collecte 2023

› Ouverture tiers-lieu Toga - Modification tarifs services Avvià

› Annexes tarifs Avvià

› Création emploi ingénieur - Chargé opérations travaux

› Renouvellement classement OT cat. 1

› Contrat mixité sociale 2023-2025 - Furiani

› Mise en place IFSE jours fériés

› RPQS 2022 - Prévention et gestion des déchets ménagers

Délibération du 18/09/2023

› Resu contu / Compte-rendu

› RPQS 2022 - Eau potable

› RPQS 2022 - Assainissement collectif

› Plan de développement des compétences 2023-2026

› Mise en oeuvre monétisation CET

› Actualisation modalités versement CIA

› Attribution par CAO marché mobilier bureaux tiers lieu Toga

› Actions entreprises suite observations définitives CRC

› Adhésion mission médiation CDG 2B

› Désignation du référent déontologue des élus de la CAB

› Transformation emploi permanent temps complet (PB-00043)

› Fin contrats DSP (OEHC)

Délibération du 24/07/2023

› Création emploi permanent Rédacteur Territorial (promotion interne)

› Marché entretien, réparation, dépannage parc véhicules (Lot 1)

› Marché entretien, réparation, dépannage parc véhicules (Lot 2)

› Modification du programme de travaux du stade A. Cesari

Délibération du 19/06/2023

› Resu contu / Compte-rendu

› Création code TVA - cessions fonciers ZAE Erbaiolu

› Création code TVA - locations immobilières Avvia

› Recrutement psychologue du travail vacataire

› Attribution par CAO marché conteneurs déchets

› Modalités encaissement des stages de citoyenneté

› Marché nettoyage locaux CAB - Lot 1

› Marché nettoyage locaux CAB - Lot 2

Délibération du 22/05/2023

› Resu contu / Compte-rendu

› Application de la Loi Climat et Résilience

› Approbation documents budgétaires OT de la CAB

› Approbation du projet Social du Territoire

› Marché fourniture matériaux centre technique – Avenant 1 Lot 6

› Remboursement frais raccordement EDF à UDAF

› ZAE Erbaiolu – transfert patrimoine – 4ème phase

Délibération du 12/04/2023

› Resu contu - Compte-rendu

› Adoption du BP 2023 – Budget Principal

› Adoption du BP 2023 – Budget Transports

› Adoption du BP 2023 – Budget GEMAPI

› AC communes Bastia et Furiani

› AC Communes San Martinu di Lota, Santa Maria di Lota et Ville di Pietrabugno

› Affectation du résultat – Budget Principal

› Affectation du résultat – Budget Transports

› Affectation du résultat – Budget GEMAPI

› Autorisations de programme – Budget Principal

› Décision Modificative 1 – Budget Collecte

› Fongibilité des crédits M57

› Mise à jour amortissements – Budget Transports

› Subvention Equilibre – DM 1 – Budget Collecte

› Subvention à Office du Tourisme communautaire

› Vote produit Taxe GEMAPI

› Vote taux de TEOM

› Vote taux imposition Taxes directes locales

› Attribution titres restaurant volontaires service civique

› Transformation de postes budgétaires

› Représentant CAB - Commission groupement commande PAT

› Programme travaux création Centre Technique Communautaire

› Concours MO travaux création Centre Technique Communautaire

› Subvention 2023 - CASC

› Dotation solidarité communautaire aux communes

Délibération du 20/03/2023

› Resu contu - Compte-rendu

› Débat Orientation Budgétaire 2023

› Compte administratif 2022 – Budget Prinicipal

› Compte administratif 2022 – Budget Transports

› Compte administratif 2022 – Budget GEMAPI

› Compte de gestion 2022 – Budget Principal

› Compte de gestion 2022 – Budget Transports

› Compte de gestion 2022 – Budget GEMAPI

› Marché conteneurs enterrés déchets – Avenant 2

› Evaluation finale du Contrat de Ville de la CAB

› Marché installations thermiques – Avenant 2 Lot 1

› Marché installations thermiques (CAO) – Avenant 3 Lot 2

Délibération du 20/02/2023

› Resu contu / Compte-rendu

› Modifications nombres suppléants siégeant au CST

› Création 2 emplois non permanents – contrats de projet

› Désignation représentants CAB à la CLE

› Marché conteneurs enterrés – Avenant 1

› Fin concession ZAE – transfert patrimoine immobilier – 3ème phase

› Fixation durée amortissement biens soumis au Plan comptable M57

› Représentant CAB au CA de la régie Acqua Publica

› Représentants CAB à la Chambre des territoires

› Nouveau règlement astreintes et permanences

› Travaux rénovation Cosec A Rinella (1ère phase)

› Représentants CAB – Parc marin Cap Corse et Agriate

› Marché entretien pelouse stade A. Cesari – Avenant 1 (transfert)

Délibération du 30/01/2023

› Resu contu - Compte-rendu

› Pacte de gouvernance

› Annexe Pacte de gouvernance

› Pacte financier et fiscal

› Annexe Pacte financier et fiscal

› Règlement budgétaire et financier

› Annexe Règlement budgétaire et financier

› Modification du Règlement intérieur de la CAB

› Annexe Règlement intérieur de la CAB

› Constitution réserve immobilière port Toga – acquisition locaux

› Marché conteneurs déchets – changement de titulaire

› Marché conteneurs déchets – indemnisation imprévision

› Remplacement conseiller communautaire démissionnaire

› Nouvelle composition de la CIA

› Désignation représentant à la CDEI 2B