Conseils Communautaires

Retrouvez ici tous les rapports des prochains Conseils Communautaires de la CAB. Les séances des Conseils sont ouvertes au public.

Le Conseil communautaire de la CAB se réunira mardi 26 mai 2026 à 17h30 dans la salle des délibérations de la Communauté d’Agglomération de Bastia.

Pour chaque Conseil, vous pouvez accéder à :

Comme toute séance du Conseil communautaire, la CAB proposera une retransmission en direct sur son site internet et ses réseaux sociaux

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Ordre du jour

  • Ordre du jour du 29 juin 2026

    • Rapports

  • Rapport n°0 : Approbation du Compte-Rendu du Conseil du 26 mai 2026
  • Rapport n°1 : Budget supplémentaire
  • Rapport n°2 : Création commission des finances
  • Rapport n°3 : Création commission de suivi financier
  • Rapport n°4 : Transformation emploi - assistant gestion administratif
  • Rapport n°5 : Transformation emploi - chargé développement économique
  • Rapport n°6 : Création poste conseiller des APS
  • Rapport n°7 : Marché 24011DTIST - Avenant 2 - lot 7
  • Rapport n°8 : Marché 24011DTIST - Avenant 2 - lot 8
  • Rapport n°9 : Marché 24011DTIST - Avenant 1 - lot 9
  • Rapport n°10 : Marché 24011DTIST - Avenant 4 - lot 11
  • Rapport n°11 : Marché 24011DTIST - Avenant 1 - lot 13
  • Rapport n°12 : Marché 24011DTIST - Avenant 2 - lot 17
  • Rapport n°13 : Approbation du PICS
  • Rapport n°14 : Annexe du PICS
  • Rapport n°15 : Adoption du règlement intérieur de la CAB
  • Rapport n°16 : Annexe du règlement intérieur de la CAB
  • Rapport n°17 : Création d'une brigade Pulizza Verde
  • Rapport n°18 : Sensibillisation des élus aux enjeux de la transition écologique
  • Rapport n°19 : Annexe - Guide transition écologique élus locaux

    • Dossier de presse

    Ordre du jour

  • Ordre du jour du 26 mai

    • Rapports

  • Rapport n°0 : Approbation du Compte-Rendu du Conseil du 22 avril 2026
  • Rapport n°1 : Compte Financier Unique 2025 (CFU)
  • Rapport n°2 : Désignation des représentants de la SEM Bastia Aménagement
  • Rapport n°3 : Désignation des représentants au réseau francophone des villes amies des ainés (RFVAA)
  • Rapport n°4 : Désignation d’un Directeur par intérim – régie des eaux du pays bastiais (Acqua Publica)
  • Rapport n°5 : Prise en charge des frais
  • Rapport n°6 : Composition du Comité social territorial (CST)
  • Rapport n°7 : Proposition de mise en place expérimentale de permanences

    • Dossier de presse

  • Dossier de presse

    • Ordre du jour

  • Ordre du jour

    • Rapports

  • Rapport n°1 : Approbation du Compte-rendu du Conseil du 7 avril 2026
  • Rapport n°2 : Budget Primitif 2026
  • Rapport n°3 : Désignation des représentants de la CAB au Comité Directeur de l’OT
  • Rapport n°4 : Désignation des représentants de la CAB à l’association « Erbaiolu Energia »
  • Rapport n°5 : ZAE Erbaiolu – Procès-verbal de transfert – 5eme phase : SEM /CAB parcelle BK 244
  • Rapport n°6 : Transformation d’un emploi permanent à temps complet – DGS
  • Rapport n°7 : Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage
  • Rapport n°8 : Le droit à la formation des élus

    • Dossier de presse

  • Dossier de presse

    • Archives

    Année 2025