Conseils Communautaires

Retrouvez ici tous les rapports des prochains Conseils Communautaires de la CAB. Les séances des Conseils sont ouvertes au public.

Pour chaque Conseil, vous pouvez accéder à :

Comme toute séance du Conseil communautaire, la CAB proposera une retransmission en direct sur son site internet et ses réseaux sociaux

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Ordre du jour

  • Ordre du jour

    • Rapports

  • PV - Conseil du 29 juin 2026
  • Devis
  • Rapport n°1 : Fonds de concours aux communes
  • Rapport n°2 : Création emplois - Promotion interne
  • Rapport n°3 : Marché n°2026-006COL Fourniture de bornes aériennes d’apport volontaire destinées à la collecte des déchets ménagers et assimiles sur le territoire de la Communauté d’Agglomération de Bastia
  • Rapport n°4 : Marché n°2026-005DTIST Fourniture en matériaux et matériels divers pour le centre technique de la Communauté d’Agglomération de Bastia
  • Rapport n°5 : Marché n°180027DTI - exploitation des installations thermiques, de production ECS et de ventilation des bâtiments communautaires de la CAB
  • Rapport n°6 : AMI - Base nautique A Rinella
  • Rapport n°7 : Implantation d’une centrale photovoltaïque en toiture de l’auvent du complexe sportif de A Rinella
  • Rapport n°8 : Désignation représentant - CDAC
  • Rapport n°9 : Motion moyens aériens lutte incendies

    • Dossier de presse

    Ordre du jour

  • Ordre du jour du 29 juin 2026

    • Rapports

  • Rapport n°0 : Approbation du Compte-Rendu du Conseil du 26 mai 2026
  • Devis
  • Rapport n°1 : Budget supplémentaire
  • Rapport n°2 : Création commission des finances
  • Rapport n°3 : Création commission de suivi financier
  • Rapport n°4 : Transformation emploi - assistant gestion administratif
  • Rapport n°5 : Transformation emploi - chargé développement économique
  • Rapport n°6 : Création poste conseiller des APS
  • Rapport n°7 : Marché 24011DTIST - Avenant 2 - lot 7
  • Rapport n°8 : Marché 24011DTIST - Avenant 2 - lot 8
  • Rapport n°9 : Marché 24011DTIST - Avenant 1 - lot 9
  • Rapport n°10 : Marché 24011DTIST - Avenant 4 - lot 11
  • Rapport n°11 : Marché 24011DTIST - Avenant 1 - lot 13
  • Rapport n°12 : Marché 24011DTIST - Avenant 2 - lot 17
  • Rapport n°13 : Approbation du PICS
  • Rapport n°14 : Annexe du PICS
  • Rapport n°15 : Adoption du règlement intérieur de la CAB
  • Rapport n°16 : Annexe du règlement intérieur de la CAB
  • Rapport n°17 : Création d'une brigade Pulizza Verde
  • Rapport n°18 : Sensibillisation des élus aux enjeux de la transition écologique
  • Rapport n°19 : Annexe - Guide transition écologique élus locaux

    • Dossier de presse

    Ordre du jour

  • Ordre du jour du 26 mai

    • Rapports

  • Rapport n°0 : Approbation du Compte-Rendu du Conseil du 22 avril 2026
  • Devis
  • Rapport n°1 : Compte Financier Unique 2025 (CFU)
  • Rapport n°2 : Désignation des représentants de la SEM Bastia Aménagement
  • Rapport n°3 : Désignation des représentants au réseau francophone des villes amies des ainés (RFVAA)
  • Rapport n°4 : Désignation d’un Directeur par intérim – régie des eaux du pays bastiais (Acqua Publica)
  • Rapport n°5 : Prise en charge des frais
  • Rapport n°6 : Composition du Comité social territorial (CST)
  • Rapport n°7 : Proposition de mise en place expérimentale de permanences

    • Dossier de presse

  • Dossier de presse

    • Ordre du jour

  • Ordre du jour

    • Rapports

  • Rapport n°1 : Approbation du Compte-rendu du Conseil du 7 avril 2026
  • Rapport n°2 : Budget Primitif 2026
  • Rapport n°3 : Désignation des représentants de la CAB au Comité Directeur de l’OT
  • Rapport n°4 : Désignation des représentants de la CAB à l’association « Erbaiolu Energia »
  • Rapport n°5 : ZAE Erbaiolu – Procès-verbal de transfert – 5eme phase : SEM /CAB parcelle BK 244
  • Rapport n°6 : Transformation d’un emploi permanent à temps complet – DGS
  • Rapport n°7 : Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage
  • Rapport n°8 : Le droit à la formation des élus

    • Dossier de presse

  • Dossier de presse

    • Archives

    Année 2025