FESTIVAL CINEDONNE 2026

Archives 2022

Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil pour l'année 2022

Toutes les délibérations 2022

Délibération du 19/12/2022

› Resu contu - Compte rendu

› Approbation candidature conjointe AAP – Projet Alimentaire Territorial

› Autorisation engagement, liquidation, mandatement – vote BP 2023

› Création emploi permanent – Administrateur territorial

› Dérogations repos dominical 2023 – commune de Furiani

› Marché équipement et aménagement réseau Transports – 4 lots

› Redevance Spéciale – présentation bilan 2022 et fixation tarifs 2023

› Travaux hydrauliques ruisseau Lupinu – Avenant 3

› Budget annexe 2023 – collecte des déchets – transfert opération 3021

› Budget annexe 2023 – collecte des déchets

› Cotisation annuelle association Bastia Corsica 2028

› Modalités transfert complexe A Rinella Montesoro

Délibération du 28/11/2022

› Resu contu / Compte rendu

› Apurement du compte 1069 – Budget Principal

› Attribution des fonds de concours aux communes membres

› Dérogation au repos dominical – commune de Bastia 2023

› Désignation représentant CAB et adhésion association Dà Locu

› Transformation d’un emploi – chargé de mission politiques sociales

› Travaux hydraulique ruisseau Poggiolo - CAB / Santa Maria di Lota

› Mise en place du dispositif Service Civique

› Approbation avenant 2 Action Logement – ville de Bastia

Délibération du 26/10/2022

› Resu contu / Compte rendu

› Adoption de la nomenclature M57

› DM 2 – Budget primitif 2022 – Budget principal

› DM 1 – Budget annexe GEMAPI 2022

› DM 1 – Budget annexe Transports 2022

› DM 2 – Budget principal – Autorisations de programme 2022

› Création Budget annnexe collecte des déchets

› Modification fréquences reversement Taxe de séjour – OT

› Abattement taxe foncières – Politique de la ville

› Gestion des déchets – actions entreprises observations CRC

Délibération du 26/09/2022

› Compte-rendu

› Attribution par CAO – Marché points apport volontaire

› Attribution par CAO – Marché téléphonie mobile

› Avenant convention groupement commande PET

› Définition intérêt communautaire Action Sociale

› Avis modification règlement RS déchets

› Précision concernant les seuils de collecte des déchets – RS

› Fonds de concours – Procédure attribution

› Modalités accomplissement journée de solidarité

› Plan de formation 2022

› Réorganisation de la DGS – Créations emplois

› Rapport annuel 2021 du délégataire DSP Transports

› Rapport observations CRC – Exercices 2015 et suivants

Délibération du 25/07/2022

› Compte-rendu de séance

› Compétence EPU – délégation temporaire avec les communes membres

› RPQS 2021 – Déchets ménagers et assimilés

› Création 3 emplois chargés de mission – SPIE et PET

› Motion – demande réintégration clubs féminins corses 3ème division FFF

› DM 1 – BP 2022 – Budget principal

› Régulation des meublés de tourisme sur le territoire de la CAB

› RPQS 2021 – Assainissement collectif

› RPQS 2021 – Eau potable

Délibération du 11/07/2022

› Compte rendu

› Attribution marché bornes apport volontaire collecte sélective

› Attribution marché fourniture et installation de conteneurs enterrés

Délibération du 04/07/2022

› Compte rendu de séance

› Attribution des fonds de concours et modalités d'application

› Contrat de CSP Transports – Avenant 1

› Attribution d'une Dotation de solidarité communautaire aux communes

› Fixation des tarifs de mise à disposition du stade A. Cesari

› Vente parcelle B1634 Furiani – SCI AMP

› Approbation programme travaux stade A. Cesari

Délibération du 23/05/2022

› Compte rendu

› Extension Transports urbains vers Biguglia, Brando et Sisco

› Adoption Schéma Communautaire Liaisons Douces

› Approbation documents budgétaires OT communautaire

› Création 3 emplois temps complets

› Création Comité Social Territorial Local

› Mise en conformité cycles de travail

› Fin concession ZAE Erabajolo – 2ème phase

› Constitution jury concours MO rénovation stade A. Cesari

› Préprogramme travaux rénovation stade A. Cesari

› Représentants CAB Comité consultatif aéroport Bastia-Poretta

› Garantie emprunt 25 logements en VEFA – rue du Colle – Bastia

Délibération du 11/04/2022

› Compte rendu

› BP 2022 – Budget Principal

› BP 2022 – Budget Transports

› BP 2022 – Budget GEMAPI

› Affectation du résultat – Budget Principal

› Affectation du résultat – Budget Transports

› Affectation du résultat – Budget GEMAPI

› Attributions de compensation – Bastia et Furiani

› Attributions de compensation – San Martino, Santa Maria et Ville di Pietrabugno

› Autorisations de programme – Budget Principal

› Vote des taux imposition de taxes directes locales

› Vote du taux de TEOM

› Vote du produit perçu de la taxe GEMAPI

› Subvention 2022 à OT communautaire

› Création deux emplois adjoints administratifs

› Création de la CCES Déchets

› Adhésion association HUB CORSICA

› Approbation Plan partenarial gestion demande logement

› Attribution subvention 2022 – CASC de la CAB

Délibération du 21/03/2022

› Compte-rendu

› CG 2021 – Budget principal

› CG 2021 – Budget transports

› CG 2021 – Budget GEMAPI

› CA 2021 – Budget principal

› CA 2021 – Budget transports

› CA 2021 – Budget GEMAPI

› Règlement de RS – modification et ajustements

› Signature du manifeste Eau

› Modification programme travaux fourrière animale

› Modification composition Commission Interco Accessibilité

Délibération du 21/02/2022

› Compte-rendu

› Attribution marché matériel informatique par la CAO

› Horaires individualisés agents parents enfants situation de handicap

› Modification liste emplois bénéficiaires logement fonction

› Passation bail emphytéotique – parcelle B3039

Délibération du 31/01/2022

› Compte-rendu

› Marché nettoyage bâtiments communautaires Lot2 Avt1

› RPQS Assainissement collectif 2020

› RPQS Eau potable 2020

› Création emploi agent techniques rivières

› Création emploi attaché territorial GPEEC

› Création emploi contrat de projet PAPI

› Créations 2 emplois éducateurs des APS

› Délégation attribution Conseil au Président

› Approbation 2ème PLH

› Fin concession ZAE – Transfert patrimoine immobilier

› Programme travaux pelouse synthétique stade Miomo

› Programme travaux tiers-lieu innovation

› Marché diagnostic inondations bâtiments

› Marché études inondations bassins versants ruisseaux

› Désignation représentant CAB à Comité de bassin