FESTIVAL CINEDONNE 2026

Archives 2019

Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil pour l'année 2019

Toutes les délibérations 2019

Délibération du 16/12/2019

› Compte-rendu du Conseil du 16 12 2019

› Délib. créations et transformations de postes

› Délib. représentant CAB dispostif TI

› Délib. subvention Pietranera in Festa

› Délib. dérogation repos dominical 2020

› Délib. AJV – subvention 2019

› Délib. avenant 2019 marché de Noël

› Délib. cotisation 2019 INIZIA

› Délib. acquisition 2 véhicules collecte

› Délib. approbation convention recalibrage ruisseau Poggiolo

› Délib. modification règlement Redevance Spéciale collecte déchets

› Délib. mise à dispo parcelles pour presses à balles

› Délib. AJV – Transports

› Délib. retrait délibération 25-09-2019 AAPS

› Délib. subvention Cap Corse Handicap

› Délib. subvention Chats et Chiens sans Toit

› Délib. recalibrage ruisseau Lupino

› Délib. autorisations avant vote du BP 2020

› Délib. modification règlement taxe de séjour

› Délib. subvention Foyer de Furiani

› Délib. marché Cosec PF – Lot 8

› Délib. marché Cosec PF – Lot 7

› Délib. marché Cosec PF – Lot 6

› Délib. marché Cosec PF – Lot 5

› Délib. marché Cosec PF – Lot 4

› Délib. marché Cosec PF – Lot 3

› Délib. marché Cosec PF – Lot 2

› Délib. marché Cosec PF – Lot 1

› Délib. marché Cosec Furiani – Lot 9

› Délib. marché Cosec Furiani – Lot 8

› Délib. marché Cosec Furiani – Lot 7

› Délib. marché Cosec Furiani – Lot 6

› Délib. marché Cosec Furiani – Lot 5

› Délib. marché Cosec Furiani – Lot 4

› Délib. marché Cosec Furiani – Lot 3

› Délib. marché Cosec Furiani – Lot 2

› Délib. marché Cosec Furiani – Lot 1

› Délib. avenant CDV

› Délib. remise gracieuse

› Délib. garantie emprunt Foyer Furiani

› Délib. subvention Animaux en détresse

› Création fourrière animale

Délibération du 14/11/2019

› Compte-rendu du Conseil du 14 novembre 2019

› Délib. marché réhabilitation locaux Toga – Lot 2 sans suite

› Délib. marché travaux centre ancien Lot 1

› Délib. marché travaux centre ancien Lot 2

› Délib. marché travaux centre ancien Lot 3

› Délib. subvention Boule du Prado

› Délib. subventions AAPS

› Délib. DM 1 – Budget GEMAPI

› Délib. DM 1 – Budget des Transports

› Délib. DM 1 – Budget Principal

› Délib. SACOI 3

› Délib. acquisition 2 bus hybrides

› Délib.marché Cosec Pepito Feretti – lot 9

› Délib. subvention Ecole 2ème chance

› Délib. nouveau tarif régies piscines

› Délib. AAP du CDV 3ème programmation

› Délib. contrats PEC

› Délib. IFSE Régie

› Délib. marché travaux CAB Lot 8

› Délib. marché travaux CAB Lot 7

› Délib. marché travaux CAB Lot 6

› Délib. marché travaux CAB Lot 5

› Délib. marché travaux CAB Lot 4

› Délib. marché travaux CAB Lot 3

› Délib. marché travaux CAB Lot 1

› Délib. subvention et convention QUALITAIR

› Délib. attribution marché assurances Lot 2

› Délib. attribution marché assurances Lot 1

› Délib. convention d’action économique territoriale

› Délib. subventions CAPI et ADIE

› Délib.garantie emprunt VEFA logements Furiani

Délibération du 25/09/2019

› Compte-rendu de séance

› Délib. modification tableau effectifs

› Délib. remboursement frais déplacement

› Délib. modification planchers IFSE

› Délib. 2ème programmation contrat de ville

› Délib. avenant convention ACV

› Délib. échange terrain CAB – Furiani

› Délib. subvention 2019 ADIL

› Observatoire des loyers

› Délib. subvention Bastia Agglo Futsal

› Délib. subvention Cap Corse Handicap

› Délib. subvention Creazione 2019

› Modif. modalités de reversement taxe de séjour à l'Office de tourisme

› Délib. modification statuts CAB

› Délib. avenant GEMAPI

› Délib. convention et subvention Acoucité

Délibération du 22/07/2019

› 1. COMPTE RENDU CONSEIL DU 22 JUILLET 2019

› Delib-attribution-subvention-boule-du-prado

› Delib-AAP-CDV Delib-acquisition-parcelle-B346

› Delib-AAPS-2019

› Delib-animations-economiques-numeriques

› Délib. AAP CDV

› Délib. avenant DSP transports

› Délib. Budget INTENSE

› Délib. choix du rang 7ème vice-président

› Délib. élection 7ème vice-président

› Délib. convention groupement de commande

› Délib. dispositif PEC

› Délib. entretien pelouses synthétiques stades

› Délib. garantie emprunt ERILIA

› Délib. marché travaux gazon synthétique Volpajo

› Délib. marchés prescription

› Délib. mise à la réforme BOM

› Délib. mise à la réforme PLATEAU

› Délib. motion NPRU

› Délib. PCAET

› Délib. rapport activité 2018

› Délib. rapport annuel assainissement

› Délib. rapport annuel eau potable

› Délib. représentants groupement de commande

› Délib. servitude de passage eau brute

› Délib. subvention aux communes 2019

› Délib. subvention CASC

› Délib. subvention WRC

› Délib. subventions sportives 2019

› Délib. transformation de poste COLLECTE

› Délib. transformation poste DDCS

› Délib. marché Erbajolo-Volpajo – Lot 1

› Délib. marché erbajolo-Volpajo – Lot 3

› Délib. marché Erbajolo-Volpajo – Lot 4

› Délib. marché Erbajolo-Volpajo – Lot 5

› Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 1

› Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 2

› Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 3

› Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 4

› Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 5

› Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 6

› Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 7

› Délib. déclaration sans suite Cosec Pepito Feretti – Lot 8

› Délib. déclaration sans suite vestiaires Volpajo – Lot 1

› Délib. marché Cosec Pietranera – Lot 1

› Délib. marché Cosec Pietranera – Lot 2

› Délib. marché Cosec Pietranera – Lot 3

Délibération du 10/04/2019

› CR du Conseil du 10 avril 2019

› Compensation AC exercice 2019 : Commune de Bastia et Furiani – Voir la délibération

› Compensation AC exercice 2019 : Commune Santa Maria di lota et San Martino di Lota – Voir la délibération

› Résultats du compte administratif 2018 budget GEMAPI – Voir la délibération

› Résultats du compte administratif 2018 budget principal – Voir la délibération

› Résultats du compte administratif 2018 budget annexe transports – Voir la délibération

› Budget primitif 2019 : budget principal – Voir la délibération

› Budget primitif : budget annexe GEMAPI 2019 – Voir la délibération

› Adoption du budget primitif : budget principal – Voir la délibération

› Adoption du budget primitif : budget annexe transports – Voir la délibération

› Nettoyage des bâtiments communautaires Lot 1 – Voir la délibération

› Nettoyage des bâtiments communautaires Lot 2 – Voir la délibération

› Nettoyage des bâtiments communautaires Lot 3 – Voir la délibération

› Subvention 2019 à l’Office du tourisme de la Communauté d’Agglomération de Bastia – Voir la délibération

› Vote taux d’imposition des taxes directes locales 2019 – Voir la délibération

› Vote taux de taxes d’enlèvement des ordures ménagères 2019 – Voir la délibération

Délibération du 01/04/2019

› Schéma communautaire des liaisons douces – Voir la délibération

Délibération du 25/03/2019

› Action Coeur de Ville – Voir la délibération

› Adaptation du règlement d’attribution des subventions aux événements – Voir la délibération

› Avenant N°1 gestion des services et équipements des milieux aquatiques – Voir la délibération

› Compte administratif 2018 budget principal – Voir la délibération

› Compte administratif 2018 budget annexe transports – Voir la délibération

› Compte administratif 2018 budget annexe gestion des milieux aquatiques – Voir la délibération

› Compte de gestion 2018 budget annexe gestion des milieux aquatiques – Voir la délibération

› Compte de gestion 2018 budget principal – Voir la délibération

› Compte de gestion 2018 budget annexe transports – Voir la délibération

› Création de 21 emplois permanents d’agents de maîtrise – Voir la délibération

› Projet recalibrage du ruisseau du Lupinu – Voir la délibération

› Orientations budgétaires de l’année 2019 – Voir la délibération

› Tourisme entre la communauté d’agglomération de Bastia et la communauté de communes du Cap Corse – Voir la délibération

› Fourniture de conteneurs pour les déchets – Voir la délibération

› Réalisation d’un terrain synthétique au stade de Volpajo – Voir la délibération

› Prorogation du programme local de l’habitat – Voir la délibération

› Compte-rendu de séance

Délibération du 07/02/2019

› Compte-rendu de séance

› Attribution subvention à l’association “Le Foyer de Furiano” – Voir la délibération

› Avenant convention de partenariat EDVM – Voir la délibération

› Avenant PRQAD – Voir la délibération

› Création emploi permanent d’assistan(e) de direction – Voir la délibération

› Création emploi permanent d’assistant(e) de gestion administrative “transport” – Voir la délibération

› Délib. création emploi chargé accueil secrétariat

› Délib. création emploi chef service administratif

› Délib. création emploi responsable administratif Sports

› Délib. création emploi responsable GPEEC

› Délib. création emploi responsable Moyens Généraux

› Délib. création emploi responsable Régie

› Délib. garantie emprunt Foyer de Furiani

› Délib. indemnité conseil Receveur

› Délib. remise gracieuse à Mme Meloni