FESTIVAL CINEDONNE 2026

Archives 2021

Retrouvez ici toutes les délibérations du conseil pour l'année 2021

Toutes les délibérations 2021

Délibération du 26/04/2021

› Compte-rendu de séance

› Modif. statuts Syvadec – avis défavorable

› Modification du RI du Conseil communautaire

› Adoption du PGD

Délibération du 26/05/2021

› Compte-rendu

› Mise en oeuvre APEH

› Frais de représentation élus-collaborateurs

› MAD agent auprès ville Bastia

› Nouvelles modalités remboursement FdD

› Délégation Bureau – subventions sportives

› Création et composition Conseil de développement

› Création emploi non-permanent

› Décision 25 aout 21 – divers tx électricité – Stade A Cesari

› Décision 25 aout 21 – tx tirage et raccordemt fibre optique Orange – Stade A Cesari

› Décision 27aout 21- cession biens mobiliers – matériels nautiques – avis détail annexé

› Décision 27aout 21- cession biens mobiliers – matériels nautiques

› Délib BUR 26 juillet 21 – Subvention festiVille 2021

› Délib CC 19 juillet 21 – Désignation représentants CIL

› Délib CC 26 mai 21 – Frais de représentation élus et collab Cabinet Présidence

Délibération du 27/09/2021

› Compte-rendu

› Remplacement Conseiller communautaire démissionnaire

› Election JC Leonardi 12ème VP

› Désignation JC Leonardi au CA Acqua Publica

› Transformation emplois Adjoints Administratifs

› Création deux emplois – Chargé prévention déchets et communication

› Création emploi – chef service Entretien et Maintenance

› Création emploi – chef service prévention risques professionnels

› Création emploi – chef service Travaux

› Représentant auprès association AMORCE

› Désignation membre – Bastia Aménagement

› Désignation membre – CAO permanente

› Désignation membre – CDSP

› Désignation membre – collège Giraud

› Désignation membre – COPIL ITI

› Désignation membre – Ecole 2ème chance

› Désignation membre – OT communautaire

› Désignation membre – SYVADEC

› Désignation membre CAO jury

› Désignation membre CIID

› PLH 2020-2032 – 2ème arrêt

› Garantie d'emprunt Acqua Publica

Délibération du 25/10/2021

› Compte-rendu du Conseil communautaire du 25 octobre 2021

› CIA – RIFSEEP

› Convention GUSP

› DM 1 – BP 2021 – Budget GEMAPI

› DM 2 – BP 2021 – Budget Principal

› Habitat – CIA

› Cession parcelle AY67 – création halte ferrovière

› Implantation ombrières photovoltaïques

Délibération du 25/01/2021

› CR CC du 25 janvier 2021

› Motion situation détenus DPS

› Motion Caserne pompiers Bastia

› Approbation contrat TI

› Intégration CAB au réseau Obépine

› Autorisation engagement, liquidation, mandatement dépenses

› Transformations de postes

› Créations 5 postes contractuels (PEC)

› Constitution de la CIAPH

› Marché fourniture carburant

› Approbation garantie emprunt Erilia

› RP renouvellement DSP Transports

Délibération du 22/12/2021

› Compte rendu

› Attribution CSP transport public

› Avenant 2 travaux ruisseau Lupinu

› Avenant 2 travaux ruisseau Toga

› AVVIA – tarifs location bureaux

› Fin de concession ZAE Erbajolo

› Travaux aval ruisseau Poggiolo

› Cession véhicules de collecte

Délibération du 09/12/2021

› Compte-rendu

› Prise acte rapport CRC – gestion des déchets

› Révision de la Redevance Spéciale

› DM 3 – BP2021 – Budget Principal

› DM 3 – Budget Principal – Autorisations de programme 2021

Délibération du 22/11/2021

› Compte-rendu

› Evolution attributions de compensation

› Autorisation engagement, liquidation, mandatement dépenses

› Avenant 2 marché installations thermiques

› Marché titres restaurant

› Candidature Capitale Européenne de la Culture

› Dérogation repos dominical Bastia

› Dérogation repos dominical Furiani

› Désignation représentants CTESI

› Garantie emprunt – VEFA 6 logements

› Garantie emprunt – VEFA 8 logements

› Garantie emprunt – VEFA 9 logements

› Garantie emprunt – VEFA 10 logements

› AVVIA – Fixation tarifs services

Délibération du 19/07/2021

› Compte-rendu

› Avenant 7 – DSP transports urbains

› Acquisition de 3 navettes Dietrich City 23

› Acquisition bâtiment – projet tiers lieu territoire d’industrie

› Suppressions de postes budgétaires

› Création d’un emploi permanent

› Plan action Egalité professionelle

› Modification liste emplois logement de fonction

› Plan de formation 2021 de la CAB

› Garantie d’emprunt – régie des eaux

› Approbation documents budgétaires – OT

› Remise gracieuse SARL Fraticom

› Apport en compte courant associé – SEM BA

› Fourniture matériels CT CAB – Lot 8

› Fourniture matériels CT CAB – Lot 7

› Fourniture matéreils CT CAB – Lot 6

› Fourniture matériels CT CAB – Lot 5

› Fourniture matériels CT CAB – Lot 4

› Fourniture matériels CT CAB – Lot 3

› Fourniture matériels CT CAB – Lot 2

› Fourniture matériels CT CAB – Lot 1

› Exonération loyers AREGA Bijoux

› Modification des statuts – Office du tourisme

› Document Stratégique de Façade

› Modification arrêté composition CIL

› Désignation des représentants au sein de la CIL

› Désignation M. Romiti – Comité de bassin Conca di Corsica

Délibération du 02/04/2021

Délibération du 22/03/2021

› Compte-rendu

› Débat d’Orientation Budgétaire 2021

› Admission en non-valeur de produits irrécouvrable

› DSP Transports – Avenant 6

› Extension transports urbains Brando-Biguglia

› Réitération garantie emprunt LOGIREM

› Recrutement infirmière vacataire

› Modif. repos dominical Furiani

› Marché installations thermiques – Avt 1 Lot 2

› Marché installations thermiques – Avt 2 Lot 3

Délibération du 01/03/2021

› Compte-rendu

› Approbation du Projet de Territoire

› FdR – Aménagement du territoire

› FdR – Intercommunalité

› FdR – Politique sociale de l’habitat

› FdR – Développement économique

› FdR – Politique de la ville

› FdR – Prévention de la délinquance

› FdR – Attractivité du territoire

› FdR – Travaux neufs

› FdR – Transports et mobilité

› FdR – Fourrière animale

› FdR – Politique sportive

› FdR – Collecte des déchets

› FdR – Politique de santé et de prévention

› FdR – Numérique et smart city

› FdR – Transformation numérique

› FdR – Langue Corse

› FdR – Communication institutionnelle

› FdR – Communication interne

› FdR – Stratégie d’aménagement

› FdR – Transition écologique

› FdR – Cycles de l’eau

› FdR – Economie maritime

› FdR – Finances

Délibération du 22/02/2021

› Compte-rendu

› CG 2020 – Budget principal

› CA 2020 – Budget Transports

› CG 2020 – Budget GEMAPI

› CA 2020 – Budget Principal

› CA 2020 – Budget Transports

› CA 2020 – Budget GEMAPI

› Transformation de postes de travail

› Transformations de postes budgétaires

› Créations de postes