Les rapports du prochain Conseil

CUNSIGLIU CUMUNITARIU

Retrouvez ici tous les rapports des prochains Conseils Communautaires de la CAB.

Pour chaque Conseil, vous pouvez accéder à :

L’ordre du jour de la séance et les rapports ;
La retransmission du Conseil en Direct sur nos pages Facebook et YouTube
Le lien vers le compte-rendu de la séance : https://www.bastia-agglomeration.corsica/deliberations-et-arretes/

Les séances des Conseils sont ouvertes au public.

Cunsigliu Cumunitariu di u 22 di aprile di u 2026

Le Conseil communautaire de la CAB se réunira mercredi 22 avril 2026 à 17h30 dans la salle des délibérations de la Communauté d’Agglomération de Bastia.

Celui-ci sera notamment consacré au vote du Budget Primitif 2026.

Consulter l’ordre du jour

Rapports

Rapport n°1 : Approbation du Compte-rendu du Conseil du 7 avril 2026

Rapport n°2 : Budget Primitif 2026

Rapport n°3 : Désignation des représentants de la CAB au Comité Directeur de l’OT

Rapport n°4 : Désignation des représentants de la CAB à l’association « Erbaiolu Energia »

Rapport n°5 : ZAE Erbaiolu – Procès-verbal de transfert – 5eme phase : SEM /CAB parcelle BK 244

Rapport n°6 : Transformation d’un emploi permanent à temps complet – DGS

Rapport n°7 : Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage de la communauté d’agglomération de Bastia
à la ville de Bastia pour l’implantation de containers enterrés (travaux de génie civil)

Rapport n°8 : Le droit à la formation des élus

Consulter le dossier de presse